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MDA et vente d'imprimés

MDA et vente d'imprimés

Messagepar arfvd » Lun 13 Aoû 2018 04:35

Bonjour,

J'ai compris que l'on ne pouvait pas être à la MDA si l'on vendait des "produits dérivés" de ses œuvres (cartes postales, imprimés...) mais qu'en est-il si l'on ne s'occupe pas de ces produits dérivés mais qu'on laisse un site les vendre en nous versant une marge sur chacune de leur vente par exemple ?
Dans ce cas est-ce légal de rester à la MDA exclusivement ?
On ne peut pas facturer d'impressions en étant à la MDA, mais peut-on recevoir au moins ces marges (ces droits d'auteur) et payer des cotisations là dessus si c'est une entreprise qui facture elle-même les impressions aux clients ?
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Messagepar alyzarin » Lun 13 Aoû 2018 09:44

un site qui s'occupe de les imprimer, comme un éditeur ? pas de soucis dans ce cas. Ce sont des droits d'auteurs et ça passe à la MDA. Mais le site doit les vendre et les produire. Si c'est toi qui lance le projet qui fait imprimer et que tu mets tes produits en dépôt-vente, il ne s'agit plus de droits d'auteur (d'ailleurs concrètement dans ce cas, c'est toi qui laisse une marge sur le prix de vente et pas l'inverse)
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Messagepar Yamo » Lun 13 Aoû 2018 09:47

Je confirme : tant que c'est l'intermédiaire qui fabrique les objets vendus et les facture aux clients finaux, tu peux déclarer ces revenus à la MDA comme un auteur édité.
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Messagepar arfvd » Lun 13 Aoû 2018 13:47

Par exemple un site internet ou on télécharge des scans de ses œuvres et le site s'occupe de vendre des impressions diverses en nous reversant juste à chaque fois la marge de droits d'auteur (marge et donc prix de vente que l'on peut en revanche définir soi-même à cet intermédiaire) ?
Par contre si c'est possible, je pense que l'on ne peut pas éviter dans un premier temps l'étape de la facturation d'un original pour l'inscription à la MDA...
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Messagepar Ziell » Lun 13 Aoû 2018 15:13

Si vous connaissez des sites comme ça, qui feraient par exemple de l'impression à la demande (de qualité) sur un catalogue qu'on y exposerait, ça m'intéresse.
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Messagepar Yamo » Lun 13 Aoû 2018 18:06

Par contre si c'est possible, je pense que l'on ne peut pas éviter dans un premier temps l'étape de la facturation d'un original pour l'inscription à la MDA...


Non théoriquement une facture de droits d'auteur fonctionne tout aussi bien.
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Messagepar arfvd » Mar 14 Aoû 2018 00:32

Yamo a écrit:
Par contre si c'est possible, je pense que l'on ne peut pas éviter dans un premier temps l'étape de la facturation d'un original pour l'inscription à la MDA...


Non théoriquement une facture de droits d'auteur fonctionne tout aussi bien.


Dans ce cas le site qui fait l'intermédiaire est considéré comme un diffuseur et le système de précompte de la MDA rentre en jeu, non ?
Si le site me paye directement à chaque vente, je peux quand même faire une facture de droits d'auteurs après le versement ?
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