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Cession de droit et sous-traitance : je cède quoi à qui quand le "re-producteur" diffère du "re-présentateur" ?

Cession de droit et sous-traitance : je cède quoi à qui quand le "re-producteur" diffère du "re-présentateur" ?

Messagepar sophielabradorite » Lun 30 Avr 2018 19:19

Hello la joyeuse compagnie des collègues solidaires !

I need your lumières !
je viens de lire une quinzaine de fils et re-parcouru le livre rose mais je ne trouve pas encore réponse à ma question,
si quelqu'un peut m'éclairer, je lui en serai très reconnaissante !

Contexte :
Monsieur Banderoles fait des banderoles,
sa cliente, Annie Mal, veut un dessin de sanglier sur ses banderoles.
Mr Banderoles me demande un devis pour le dessin.

Question
C'est Mr B qui va fabriquer les banderoles (droit de reproduction),
mais c'est Annie qui va les diffuser (droit de représentation),
donc comment ça se passe ?
Je facture tout à Mr B ?

Merciiiiiiiiiiiiiiiiii
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sophielabradorite
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Messagepar sophielabradorite » Mar 1 Mai 2018 10:13

Bon je crois que j'ai posé une question un peu idiote.
J'ai essayé d'imaginer d'autres exemples.
Par exemple si j'achète un tee-shirt Zara et qu'il y a un sanglier dessus,
l'auteur aura vendu le dessin à Zara, pas à moi, même si c'est moi qui le porte.

C'est le côté dessin pour une marque qui pourrait après être susceptible
de vouloir acheter le dessin, s'en resservir en dehors de la presta de Mr B qui m'a embrouillé le cerveau.
Faut juste que je fasse une cession cadrée à Mr B et voilà.

A moins que quelqu'un ait quelque chose à dire ?

Bon premier mai à tous
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sophielabradorite
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Messagepar lkjc » Mar 1 Mai 2018 14:27

Hello,
Je confirme également que pour moi c'est Monsieur B qui paye tout
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lkjc
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