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Vraiment besoin de conseil - droit PI et collaboration

Vraiment besoin de conseil - droit PI et collaboration

Messagepar girlai » Mer 21 Fév 2018 11:33

Bonjour à tous,
Je fais appel à la communauté de nouveau. J’ai effacé mon dernier message parce que je pense qu’il était trop « fouilli »
J’aimerais pouvoir discuter avec un conseiller juridique en droit d’auteur et de propriété intellectuelle.
est ce que quelqu’un connaitrais quelqu’un?
En effet, je suis sur le point de terminer un jeu de carte. le jeu étant quasiment terminé, (après 4 ans!!!) j’ai fait appel à une medium professionnelle afin de donner plus d’impact au jeu, et aussi de trouver une nouvelle méthode de tirage.
A la base, on parlais d’association et de pourcentage sur les ventes du jeu.
J’espérais qu’elle soit plus… « offensive » mais sa vie fait qu’elle n’a pas beaucoup de temps à consacrer au jeu et que je fourni 90% du travail en plus de sa création (dessin/ Scan/ infographie/ contacter les imprimeurs pour devis, etc…)
De son côté, elle m’a aidé à « terminer » le jeu, en me conseillant sur les cartes à ajouter ou à changer (environ 10 cartes sur 70). Elle m’a fourni un texte des interprétations des cartes et un petit texte sur 2 nouvelles façons de tirer les cartes. Ces conseils sont bien évidemment précieux, mais j’aimerais revenir sur le terme de notre entente, pour plusieurs raisons. (que je citerais si on me les demande)
Pensez-vous qu’il soit correct que je garde l’entièreté intellectuelle de mon oeuvre, et que nous ne parlions plus d’association, mais plutôt, de collaboration de sa part?
A savoir plutôt que de parler de pourcentage de vente, je m’inscris en auto-entrepreneur, lui donne quelques jeux, et lui vend les jeux qu’elle veut vendre à son tour beaucoup moins cher que ce que je vendrais ailleurs. De son côté elle à un site et pourras les vendre via ce support.
Sur l’étuis et dans le fascicule, il y aura son nom en tant que collaboratrice.
Qu’en pensez - vous?
J’apprécierais beaucoup de parler à quelqu’un qui s’y connait parce que franchement, ça m’angoisse et je n’ai pas envie de la froisser, et j’ai envie d’être juste, de ne pas « l’arnaquer » mais aussi de me protéger…
Tout guidage me sera vraiment précieux….
Bonne journée à tous
girlai
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Messagepar Depassage » Mer 21 Fév 2018 12:06

Changer les règles unilatéralement à la fin d'un projet ce n'est définitivement pas correct et vous ne possédez pas l’entièreté intellectuelle de l’œuvre vu qu'il s'agit d'un travail commun.
Depassage
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Messages: 22

Messagepar girlai » Mer 21 Fév 2018 12:36

Bonjour Depassage,

j'ai du mal m'exprimer...
J'ai crée toute seule le jeu. Cela fait 3-4 ans que je suis dessus. Je l'ai contacté en Aout dernier, je ne la connaissais pas avant.
J'ai fait appel à des "pro" pour donner au jeu un impact "pro".
Au début, on parlait de pourcentage. Je lui ai proposé 40%, ce qui est beaucoup. Meme mes proches trouvaient cela injuste étant donné que j'ai tout fait.
Elle était d'accord, puis elle est revenu dessus en disant de manière très honnête, que je travaille bien plus qu'elle et qu'elle ne peut accepter ce deal, sans me dire à combien elle veut passer.
Puis, la semaine dernière, sans toujours me dire à combien elle estime vouloir gagner, elle me demande si elle peut toucher plus si elle vend plus de jeux car elle a une plateforme internet
Sauf que je fais 90% du travail et que c'est moi qui ai crée le jeu.
Comme il n'y a rien de defini et que ça change beaucoup, je me suis dit qu'il fallait maintenant poser des regles qui ne changeront plus et les plus justes possibles.
D'ou toutes ces questions.
J'estime que son travail, jusqu'à présent à été de l'encouragement, du conseil sur les cartes à modifier ou non, et la création d'une méthode de tirage (du texte)
Il n'est pas question de l'arnaquer. Mais encore une fois, d'être juste. Ne le suis-je pas?

Quelqu'un de juridiquement placé?
girlai
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Messagepar girlai » Mer 21 Fév 2018 14:37

J'écris, et en même temps je pense (donc j'écris hahaha)

et je me dis que la meilleur solution serait:
Sur les bénéfices net:
20% pour tout vendeur du jeu
Puis repartir le reste en pourcentage du travail fait en amont/creation :
du style 20/80 ou 70/30

ça me parait pas mal non?
Mais comment mettre tout ça en place si tout passe par moi et mon (futur) statut d'auto-entrepreneur?
Devons nous faire un contrat? Via juriste? Avocat? ou juste entre nous?
Si par hasard (un distributeur s'intéresse de près au jeu et veut le revendre, il faudra alors qu'on ai quelque chose de préétabli non?)
Et comment devrais-je lui reverser ses biens?

Merci à vous tous
girlai
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Messagepar girlai » Jeu 22 Fév 2018 14:11

Bonjour,

toujours par rapport à cette envie de création de jeu de carte.
Je ne suis plus vraiment sûre que le statut de Auto Entrepreneur soit la meilleure chose à faire.
On ne peut pas déduire les charges!
Si l'impression de 1000 cartes fait environ 4000€ TTC , plus les charges sociale à 13,9% , et les autres charges qui s'y ajoutent... et les impots la dessus
ça fait beaucoup d'argent sortis...
Y a t'il un autre statut juridique qui conviendrait mieux à ma situation?
Un conseiller que je pourrais voir qui s'y connait bien?

Merci d'avance....
girlai
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Messagepar alyzarin » Sam 24 Fév 2018 11:10

C'est peut-être pas une piste pertinente, mais ton cas de figure me fait plutôt penser à une collaboration de type créateur et boutique. Pour moi il n'est pas histoire de droit. le jeu t'appartient à 100%, rien à redire là dessus. Elle est revendeuse de ton jeu. Tu pourrais très bien envisager d'en avoir d'autres. Donc tu ne peux pas partager tes droits d'auteurs sur ton jeu avec tout le monde. Là, tu te trouves en position d'éditeur. Je te conseillerais de te renseigner dans ce sens.
Il faudrait que tu définisses un prix "pro" pour du dépôt-vente: jeu vendu tant au client final, avec commission de tant pour le vendeur. Au delà de 35% sachant qu'elle n'a pas de boutique physique et de loyer, ça me semble le maximum. tu peux aussi définir un tarifs pro pour de l'achat. Il faut que tu bloques le prix de vente final dans tous les cas sinon ton jeu ne sera pas vendu pareil partout et c'est assez moyen pour le client. il faut que ce tarif soit plus intéressant (pour le revendeur) que la commission en dépôt-vente. tu peux aussi proposer plusieurs paliers. plus ton revendeur achète de jeux moins il les paye cher. L'idéal serait d'arriver à en vendre quelque s lots pour pouvoir t'aider à financer l'impression.
Alors bien sur, y'a un moment ou tu vas te retrouver avec du 50/50, mais ça n'est pas 50 % des tes droits d'auteurs. c'est 50% sur les ventes.
Ce qui serait bien serait de démarcher plusieurs revendeurs de ce type (peut-être pas chez la concurrence directe par contre), et pourquoi pas des boutiques ?
Dernière piste, elle investi avec toi et vous faites ces démarches ensembles pour vendre le jeux et vous partagez les bénéfices à 50%

Pour le statut, en effet, AE n'est pas l'idéal, mais je ne peux pas t'aider plus à ce sujet.
alyzarin
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Messagepar girlai » Lun 26 Fév 2018 09:56

Bonjour Alyzarin,

je te remercie beaucoup pour ta réponse. Et je vais me renseigner sur un statut différent... Quel casse tête!
Mais ta réponse appelle à d'autres questions...(ben oui...: ) )
Elle m'a conseillée sur les cartes à modifier pour terminer le jeux. Elle y apporte son mode d'emploi du tirage, et son professionnalisme. Son nom serait aussi sur l'emballage, pour lui donner un impact pro... n'y a t'il pas une "espèce" de pourcentage en droit ou quelque chose dans le genre à voir avec elle?
Donc si j'ai bien compris, et en dehors de cette question sur "les droits", Disons que je fixe un prix de 27€ pour le jeu.
Je lui revend à 30 % à elle, et quand je le met en depôt-vente, je negocie 20% par exemple?
Tout en demandant à ce que le prix reste à 27€?
Et si elle m'en achète beaucoup, je passe le pourcentage à 40%?
Je compte démarcher les boutiques ésotériques, les déposer chez des amis qui tirent les cartes, dans des salons aussi, peut être mette des annonces dans des revues spécialisées...etc...
Reste à vraiment définir ce statut (ahssshhh???) et faire en sorte qu'elle soit contente (et moi aussi)

Bonne journée...
girlai
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Messagepar alyzarin » Lun 26 Fév 2018 15:21

en effet, si elle collabore, elle est aussi auteur... Si toi seule participe aux frais d'impression tu es donc éditeur et auteur.
peut-être peux tu te baser sur les pourcentages qui se pratiquent en édition pour rémunérer les auteurs (vous 2) ? disons 12% pour les auteurs à partager, à vous de voir de quelle façon par rapport à l'implication de chacune : 80/20 90/10 70/30 etc (des 12% du prix de vente HT)
si tu vends ton jeu 27€ (pense à prendre en compte dans ton tarifs, les frais d'impression et autres et aussi les auteurs à rémunérer, les 12% dont je te parle au dessus)
> en dépôt vente, on le vend 27€, on garde 30% et on te reverse 70%, le truc, c'est que c'est pas toi qui va décider du pourcentage, chaque revendeur vas te proposer le sien, à toi de négocier ou d'accepter leur propositions (je te conseille quand même de refuser au delà de 50%)
> en achat, à toi de voir ce que tu peux faire. J'ai peur que 40% ne soient pas super intéressants pour un revendeur. En général les revendeurs appliquent des taux de 2, 2,5 etc. pas sure qu'ils aient envie d'investir pour récupérer 40%

Si elle n'investit pas dans l'impression, j'aurais tendance à la considérer comme un revendeur comme un autre (et aussi un auteur à qui tu va reverser un pourcentage sur les ventes, mais ça n'a rien à voir)
alyzarin
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Messagepar girlai » Lun 26 Fév 2018 20:12

Merci Beaucoup à toi Alyzarin de prendre le temps de me répondre.
J'y vois un peu plus clair maintenant... et je me prends la tête avec des calculs exel pour voir ce qui est le plus interressant...
Je fais ces calculs en supposant que le statut d'auto-entrepreneur vente (BIC) soit le mieux pour moi...??
Mais peut être qu'il y a mieux... ???

Merci en tout cas, cela me permet d'avancer.
Je vais toutefois calculer notre pourcentage de droit d'auteur après le pourcentage du prix de vente.
Comme nous ne sommes pas une "maison" nos bénéfices dépendront uniquement des ventes. ça me parait compliqué de partir sur un chiffre de droit tel que 12 % ( a partager )sur le prix de vente, et ensuite appliquer le pourcentage des vendeurs... j'ai l'impression que le plus simple serait d'appliquer tout d'abord le pourcentage vendeur, et ensuite se partager le reste (90/10 ou 80/20 etc)
J'ai l'impression que c'est plus simple...?
Tu l'auras compris... je ne suis pas comptable!
Bon début de soirée à toi
girlai
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Messagepar girlai » Ven 2 Mar 2018 15:20

Bonjour à tous,

je reviens poser un peu le même genre de questions que j'ai déjà posé, mais je me sens vraiment perdu...(et oui)
J'ai bien suivi tes conseils Alyzarin en ce qui concerne la "forme budgétaire" et ça m'a permis de faire un tableau (plusieurs en fait) plutôt précis de mes prévisions budgétaires, alors un grand merci!

Mais je reste bloqué en ce qui concerne les "droits d'auteurs". En AE, il est impossible de rebalancer des droits à un collaborateur.
J'ai augmenté son pourcentage de vente pour qu'ils soient "incluent" dans ses ventes, mais si elle ne vend rien, elle ne pourra rien toucher.
Et ça me gène, bien sur, il me reste à voir avec elle ce qu'elle en pense. Mais, c'est pas évident de discuter avec elle car elle est très prise.
Alors avant d'avoir cette discussion, j'aimerais vraiment trouver une solution.
Quelqu'un aurait - il une piste s'il vous plait? même juste une idée, ça pourrait peut etre m'éclairer?

Merci d'avance à tous...
girlai
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