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Cession de droit d'auteur pour du web

Cession de droit d'auteur pour du web

Messagepar clairo777 » Lun 24 Avr 2017 10:55

Bonjour,

J'aimerais y voir plus clair concernant la cession de droit d'auteur pour un site web. Comme j'ai du mal à me situer concernant les droits d'auteurs pour du web, ne trouvant aucune documentation ni bouquin précis dans ce domaine, je viens vous demander conseils et votre avis.

J'essaye de trouver des informations sur d'autres forums, je vois que pour un site web, notamment réseau social, qu'il vaut mieux faire au forfait qu'au pourcentage.
Le calkulator me sort des prix exorbitants. Encore d'un côté je trouve dans les barèmes de adagp, pour les réseaux sociaux, une majoration de 12% pour rémunération du partage de 1er niveau.

Trop d'infos, je ne m'y retrouve plus, quoi faire ou appliquer.

-----------

Le projet web concerne la création d'une charte graphique pour une future application, + une homepage version desktop + 1 page intérieure (plutot template dashboard, data etc.). Ainsi que les versions adaptée en responsive, tablette et mobile : le tout pour 1600e. (calculé sur le temps de travail et la nature du travail, ici de zéro, de la création).

Cependant pour une cession exclusif et définitif, autant sur la reproduction pour décliner des produits dérivées possible (mais pas quantifié ni défini par le client), l'utilisation, la modification, la représentation des créations, partout dans le monde, pour la durée légale de l'auteur (70 ans).
Je ne sais pas comment fixer un prix et je pense qu'il faudrait découper cela par tranche de 10 ou 20 ans pour mieux définir le prix à fixer dans un premier temps ? Et savoir sur quel forme la charte et le site web peuvent se trouver déclinée en produits dérivés de la part des clients ?

Y a t-il un moyen de calculer (pourcentage, multiplier le temps passé sur les créations) ? Sur la rémunération de 1600e sur mon travail, je pensais fixer mes droits d'auteurs au delà, entre 2500e et 3000e. Mais pour une cession exclusive je trouve que cela n'est pas beaucoup

Merci de votre aide !
clairo777
Rang 4
 
Messages: 49

Messagepar Kerry » Lun 1 Jan 2018 14:46

Bonjour clairo777 ,

Je viens de poster une annonce similaire à la tienne. Il ne s'agit pas de la même mission mais du même questionnement au sujet des droits d'auteur pour du web. Je vois que tu n'as pas eu de réponses mais ton post datent d'Avril. Peut-être en as-tu eu depuis ?

Merci pour ton aide !
"Fall seven times, stand up eight"
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Kerry
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Messages: 3
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