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Maintien en BNC

Maintien en BNC

Messagepar constella » Lun 22 Mai 2017 18:19

Bonjour, , j'ai vu que dans un post yamo avait dit qu'il fallait demander le maintien en BNC
De quelle façon?
S'agit'il toujours du courrier que l'on adresse aux impots suite a l'instruction BOI 5G-2-12 du 23 mars 2012'
Pensez vous que cette circulaire est toûours valable ?
Ma question ,faut-il cette année encore adresser un courrier aux impots et sous quelle formepuisque j'ai fait ma déclaration en ligne (courrier simple, accusé de réception ,?) ou s'agit'l d'une autre circulaire ou loi?
Et faut il systématiquement refaire cette demande chaque année
Merci
constella
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Messages: 6

Messagepar constella » Mar 23 Mai 2017 00:26

Personne pour me répondre, ,,,à moins que le sujet ne soit traité ailleurs. Merci de votre réponse
constella
Rang 1
 
Messages: 6

Messagepar billbaroud » Mar 23 Mai 2017 07:35

Salut.
Je ne sais pas si cela a changé, toujours est-il que moi je l'ai envoyé par courrier...
Voilà, je ne sais pas si c'est d'actualité, mais ça coûte rien de l'envoyer :)
Allez voir mon site, ça lui fera plaisir
http://jolamouche.com/
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billbaroud
Rang 5
 
Messages: 112

Messagepar constella » Mar 23 Mai 2017 13:01

Merci Billbaroud.
J'ai enfin trouvé un post qui mentionne une case prévue sur la déclaration en ligne
En tous cas merci de ta réponse
constella
Rang 1
 
Messages: 6

Messagepar disou » Mar 12 Déc 2017 01:24

Bonsoir,

Je réagis sur ce post car je viens tout juste de procéder à mon immatriculation en tant qu'auteur auprès de l'URSSAF (fin novembre pour être plus précis).

Du coup, j'ai un doute : est-ce que je dois envoyer ma demande de maintien en BNC à mon Centre des Formalités Entreprises (l'URSSAF donc) ou au SIE de ma ville (centre de perception des impôts), dont je viens de recevoir un courrier ?
Il me paraît logique de l'envoyer à mon SIE, mais je voudrais être sûr de ne pas me planter d'entrée dans l'entame de mes démarches, surtout sur un sujet aussi important.

Par ailleurs, question à tous les auteurs : avez-vous le code 90005 sur votre memento fiscal ? J'ai vu qu'une personne du forum avait déjà évoqué le sujet ici
La ligne complète affiche Activité principale : Autres activités artistiques (code : 90005)

Merci d'avance pour vos réponses
disou
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