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Note d'auteur : cession de droits image préexistante

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Note d'auteur : cession de droits image préexistante

Messagepar Laurent82 » Ven 6 Jan 2017 14:44

Bonjour à tous,

Dans le cadre d'une cession de droits sur des photographies préexistantes (images d'archives issu de ma photothèque, par exemple), pensez vous qu'il est astucieux d'ajouter directement sur à la note d'auteur (dans le partie faisant la description des oeuvres) des petites vignettes des images cédés pour référence ?

En effet, mettre: "Photographie d'un oiseau sur une branche portant le numéro PJ_20160578_015" est un peu dérisoire en valeur descriptive ? non ?

Sinon, avez-vous sous la main des modèles de note de cession pour des images d'archives ?

Merci,
Laurent
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Laurent82
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Messagepar lkjc » Sam 7 Jan 2017 17:13

bonjour,
je trouve que ton idée de mettre une vignette de l'image est tres bonne.
Concernant la cession, c'est la même chose que pour toute cession : https://freelancer-app.fr/fiches-pratiques/mda-agessa/cession-de-droits-d-auteur
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lkjc
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Messagepar Laurent82 » Dim 12 Nov 2017 20:33

Je reviens sur ce sujet pour des conseils de formalités de présentation...
En effet, je dois facturer des droits d'utilisation sur des images de mes archives. J'ai donc du rédiger un nouveau type de note d'auteur sans la conception et la réalisation, intégrant dans une annexe en page 2 les visuels des oeuvres cédés, comme suit :

Page 1/2

Note d'auteur n° XXXX
Cession de droits d'auteur
Description des oeuvres concernées: images de paysage bla bla - visuels et reference phototheques en annexe.
Conditions de cession des droits d'utilisation: Bla Bla
Total: gling gling €
CGV
Infos Siret etc.

Page 2/2

Annexe de la note d'auteur n° XXXX
Visuels et références photothèques des oeuvres concernées
Visuel1.jpg Visuel2.jpg etc.
Infos Siret etc.

Ce système et cette présentation et rédaction d'une note d'auteur vous parait elle valide et pertinente ? Peut-on parler d'une annexe pour une page qui accompagne une facture ?
Certains d'entre vous ajoute-il directement leur logo, ou des visuels de leur création à leur note d'auteur et si oui, comment ? Cela me parait le meilleurs moyen pour éviter les ambiguïtés.

Tout retour sera appréciable ...
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Laurent82
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