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Graphiste vidéo - motion design - MDA/Agessa

Graphiste vidéo - motion design - MDA/Agessa

Messagepar powolfen » Ven 17 Aoû 2012 19:50

Bonjour,

j'écris sur ce forum car j'aurai besoin de témoignages sur le statut à adopter pour un graphiste vidéo. Beaucoup de cas de graphistes Print et Web sont abordés sur le net en général, mais pour un graphiste "motion design", je n'ai pas trouvé beaucoup d'infos (et surtout récentes).

Ma question porte sur le choix entre MDA et Agessa, pour des réalisations vidéos réalisées en totalité : direction artistique (concept) & réalisation (storyboard, anim 2D/3D, etc..). Cela peut être de l'habillage, une animation d'intro, ou un clip par exemple. (pas de l'éxé pure donc)
A savoir que je mets de coté le statut AE, à cause de la limitation de revenus (j'aimerai un statut sur le long terme).

A première vue, cette activité entrerait dans le cadre de l'Agessa (car il s'agit de vidéo), avec un intitulé de "réalisateur - branche du cinéma et de la télévision" (selon l'Agessa sont affiliés chez eux les "auteurs d'oeuvres audiovisuelles originales de commande, [...] et notamment : [...] les vidéos de création, les films d'entreprises (ou films dits institutionnels) et toutes les créations audiovisuelles faites à partir d'images de synthèse ou de graphismes de toutes sortes" ).
Le problème, c'est qu'après renseignement auprès de l'Agessa, un réalisateur doit facturer à chaque commande un salaire (60% du total) et une note de droits d'auteur (40% restants), et seule la partie droits d'auteur est prise en charge par l'Agessa.
Donc pour la déclaration du salaire, il faut prendre un autre statut, style AE ou autre ! On est affilié à l'Agessa mais sans l'être !
Pour un même métier, 2 statuts : pratique et logique ...

Autre aspect flou : coté MDA, au vu de la description des activités prises en charge, cette activité vidéo pourrait aussi entrer dans leurs activités : sont considérées comme créations graphiques les oeuvres "Destinées à transmettre un message visuel dans tous les domaines de la vie économique, sociale et culturelle pour tous modes de diffusion (presse, publicité, édition, audiovisuel, multimédia…), quels que soient les outils ou technologies mis en oeuvre : utilisation ou non de l’informatique (palette graphique, logiciel d’animation…).
Nickel ! sauf que normalement, la MDA ne s'occupe pas du secteur vidéo, c'est l'Agessa .. :evil:

Bref, ça devient très compliqué de comprendre où aller, car j'ai l'impression qu'aucune case n'est la bonne...

Certains d'entre vous sont-ils dans ce cas, et si oui, quel statut avez vous pris pour être graphiste vidéo?
MDA, Agessa, ou avez-vous été obligé de vous mettre en EI direct ?

Merci d'avance !
powolfen
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Messagepar nicomore » Ven 21 Sep 2012 15:21

Hello !
Je me pose la même question que toi, étant de plus en plus sollicité pour faire du film produit ou du film d'entreprise (pour convention notamment).
Tes informations sont très intéressantes.
Pour ma part, je suis à la MDA, et de fait je facture sous cette entité, en indiquant par exemple dans l'intitulé de la facture "création graphique d'animatique".
Je ne vais pas commencer à me prendre la tête avec 2 statuts, sans parler de l'obscurantisme des "droits d'auteurs" et de la complication de la facturation pour le client… et pour moi-même !

As-tu trouvé plus d'info, il y a en effet peu de posts relatifs au motion design ici…
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nicomore
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Messagepar phkman » Ven 15 Fév 2013 20:47

Bump !
Bonjour, ça m'intéresse aussi d'avoir des infos concernant cette pratique artistique qu'est la réalisation graphique animé ! Thx
phkman
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Messagepar bigbengib » Ven 15 Fév 2013 21:59

C'est typiquement ce qui m'énerve avec l'Agressa, ils ont un siècle de retard dans la façon de comprendre comment les gens travaillent. Ils en sont encore au schéma classique "producteur -> réalisateur -> diffuseur", et sont vite largués quand on prétend travailler en tant qu'indépendants.

Mon interprétation (mais sujette à polémique jusqu'au sein des auteurs, donc plus à prendre comme un avis) c'est que par "auteur d'oeuvres audiovisuelles" l'Agessa imagine tout de suite un réalisateur dans son fauteuil, avec le producteur derrière lui et toute l'équipe autour. Un travail bien loin de celui d'indépendant tel que nous le pratiquons, à plus forte raison parce que l'animation ou le motion design n'ont rien à voir avec la prise de vue réelle. Or, un réalisateur "classique" est bien sûr amené à effectuer toutes sortes de tâches ne relevant pas du droit d'auteur, ce qui en fait un technicien au même titre que le preneur de son, le cadreur... De plus, travaillant directement sous les ordres du producteur (lien de subordination), à temps plein, sur un lieu qui n'est pas son domicile ou un local professionnel, n'utilisant pas son propre matériel, bref : étant dans une situation de salariat, il est évident qu'il ne peut pas être rémunéré à 100% en droits d'auteurs.

Or, lorsqu'on est indépendant ça n'a rien à voir. Déjà, le client (diffuseur) n'est pas un producteur. Il demande une prestation clés en main, comme n'importe quel client. Ensuite, nous effectuons la prestation de chez nous (ou d'un local), avec notre matos, nos logiciels, suivant notre propre organisation qui ne regarde que nous. Il n'y a aucun lien de subordination. C'est exactement le même principe que les nombreux graphistes sur ce forum, sauf qu'ils passent par la MDA. Et effectivement, les "auteurs d'oeuvres audiovisuelles" sont censés passer par l'Agessa, donc nous passons par l'Agessa.

Pour moi il n'y a aucun problème à se faire payer à 100% en droits d'auteurs pour toutes ces raisons. Nous avons bien entendu également des moyens techniques à mettre en oeuvre (montage, numérisation, et j'en passe), mais ce sont des prestations directement liées à l'élaboration de "l'oeuvre" et pouvant donc être englobées dans les droits d'auteurs :

2 - Opérations des auteurs qui réalisent des oeuvres de commande (commande
publique ou privée)

a) Eléments susceptibles d'être couverts par la rémunération de l'auteur.

[...]

2°) En ce qui concerne les oeuvres immatérielles

65. - les travaux d'études, de conception, de mise en oeuvre nécessaires à la satisfaction
de la commande (ces travaux peuvent être dénommés selon les usages propres à chaque
profession " honoraires de prise de vue ", " honoraires de mise en oeuvre ", " honoraires
pour la réalisation de la commande "...) ;


(Bulletin Officiel des Impôts (3 A-15-91, articles 65)
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Messagepar Yamo » Sam 16 Fév 2013 09:48

Cette histoire de devoir se faire payer 60% ci et 40% ça me semble complètement incroyable, pour ne pas dire carrément idiote puisqu'on sait tous (en tout cas l'Agessa devrait le savoir) que la rémunération des droits se fixe proportionnellement à la diffusion, sûrement pas proportionnellement au prix de mise en oeuvre.
Alors bon, je ne sais pas sur qui tu es tombé à l'Agessa, mais à ta place je ne me prendrais pas trop la tête avec ce qu'il m'a dit.
Dans les faits il est vrai que l'activité de vidéaste peut entrer dans les attributions des deux caisses, et je pense que tu trouveras des confrères à l'une ou à l'autre.
Moi perso j'avais dans mon bureau une collègue qui exerçait (et exerce toujours) une activité de reportages vidéo à l'Agessa et ça ne pose aucun problème.

A mon avis le souci vient pour toi de cette dénomination de "réalisateur". Enregiste-toi comme auteurs d'oeuvers audiovisuelles originales, pour bien respecter le statut, facture à chaque fois ça et ils n'ont aucune raison de t'emmerder a priori.
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Messagepar bigbengib » Sam 16 Fév 2013 10:18

Cette répartition 60% salaire / 40% droits d'auteur est effectivement la "norme" qui revient souvent au sein des prods, ce n'est pas explicitement fixé par l'Agressa mais c'est une répartition communément admise dans le milieu. J'imagine que ça doit correspondre au rapport travail de technicien / travail d'auteur, ce qui est bien sûr totalement arbitraire.

Le problème étant donc que l'Agessa n'est pas encore coutumière de notre façon de travailler (indépendants) et continue à transmettre ce genre de conseils, quelle que soit la personne en face d'eux. En ce qui me concerne, j'avais réussi à bien expliquer en quoi consistait mon activité et en quoi elle différait d'un poste de réalisateur au sein d'une prod classique, et l'Agessa avait tout de même admis que sans lien de subordination cette façon de procéder rentrait dans le cas de la conception d'une oeuvre à 100% rémunérée en droits d'auteurs. La nuance étant vraiment ce lien de subordination qui n'existe pas lorsqu'on est freelance.

Je pense qu'on peut faire un parallèle entre un graphiste travaillant en agence, qui doit être bien évidemment salarié, et un graphiste freelance qui peut lui passer par la MDA. Enfin c'est comme ça que je le vois.

Enfin, il est vrai que le terme "réalisateur" pose problème à l'Agessa, justement parce qu'ils sont bloqués sur ce schéma classique (et un peu dépassé) du réalisateur dans une prod. Plusieurs fois des comptables de clients m'ont fait la remarque que le terme "réalisation d'un film d'animation" sur une facture allait coincer à l'Agessa. Bon, ça n'a jamais coincé. Mais par prudence il vaut mieux effectivement trouver un autre terme ("auteur d'oeuvres audiovisuelles originales" c'est bien !). C'est purement sémantique, mais ça évite toute ambiguité.
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Messagepar nicomore » Sam 16 Fév 2013 12:54

Bon bah moi, je facture à la MDA en mettant en titre de facture "réalisation / conception graphique d'un clip produit / film pour convention"… et je n'ai à ce jour, jamais eu de retour de leur part.
Le cas échéant, je modifierai mes intitulés en "conception graphique animée" si besoin.
Quand on aura un système clean et approprié à nos multiples cadres de travail, je me plierai avec volonté à leurs exigences structurelles et leur répartition sectorielle.
Un pote est musicien pour la TV, c'est limpide, cadré et carré comme un lit de bidasse à l'inspection… 
Le chemin le plus court est la ligne droite… excepté à la MDA !
:o
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Messagepar TiJack » Mer 2 Oct 2013 11:39

nicomore a écrit:Bon bah moi, je facture à la MDA en mettant en titre de facture "réalisation / conception graphique d'un clip produit / film pour convention"… et je n'ai à ce jour, jamais eu de retour de leur part.
Le cas échéant, je modifierai mes intitulés en "conception graphique animée" si besoin.
Quand on aura un système clean et approprié à nos multiples cadres de travail, je me plierai avec volonté à leurs exigences structurelles et leur répartition sectorielle.
Un pote est musicien pour la TV, c'est limpide, cadré et carré comme un lit de bidasse à l'inspection… 
Le chemin le plus court est la ligne droite… excepté à la MDA !
:o


Bonjour, petit up de ce topic.
Je suis moi même dans ce cas (motion designer). Dépassant le seuil autorisé de L'AE il me faut basculer à l'AGESSA ou MDA je suppose.
NICOMORE, je vois dans ton book que tu réalises aussi des sites web (intégration HTML/CSS), ce qui fait aussi partie de mes compétences.
La MDA accepte donc aussi les factures intégration web ? même sil elles ne sont pas accompagnées de la conception graphique du site ?

Merci par avance !
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Messagepar nicomore » Mer 2 Oct 2013 11:48

Hello !
En ce qui me concerne, je fais de la créa graphique de site, je ne fais pas de code, intégration pure et dure. D'ailleurs, je n'en fais plus …  ;)
Mais la MDA ne m'a jamais posé de soucis sur ce type d'activité.
Il est certain en revanche que si tu ne traites que la partie "code" et non graphique,, c'est peut-être plus problématique, mais là , je ne saurais t'aider.
:oops:
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Messagepar kev-be » Mar 8 Mar 2016 23:10

Bonjour à tous

Je souhaite m'installer en tant qu'auteur pour faire comme vidéaste indépendant et cotiser à l'agessa et je voulais savoir comment il faut s'y prendre car je galères un peu avec l'intitulé de la profession (j'ai compris le problème de réalisateur).
Je crois que le code APE est 90003B
Est-ce que certains d'entre vous se sont installés en tant qu'auteur et qu'avez mis comme intitulé?
Est-ce auteur d’œuvres audiovisuelles originales ?

merci beaucoup

Kevin
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