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MDA + AE artisan, arrachage de cheveux et flou artistique

MDA + AE artisan, arrachage de cheveux et flou artistique

Messagepar colors » Ven 13 Nov 2015 15:26

Bonjour à tous,

J’ai parcouru pas mal de sujets mais je reste malgré tout dans le flou, j’ai besoin de vous!.

Je suis graphiste assujettis à la MDA, je compte lancer une nouvelle activité, de la broderie, sous le régime de l’AE, (création fabrication + prestation de service). Je suis allée à la chambre des métiers, j’ai fait mon stage de 4jours (SPI) et je serai considérée comme Artisan.
Pendant ce stage j’ai posé pas mal de questions concernant ce double statut.
D’après la formatrice qui m’a fait de gros yeux, ça sent le sapin. Trop compliqué, il vaudrait mieux tout mettre en AE comme ça c’est plus simple.
Oui mais j’y tient à la MDA, alors je cherche encore.
Elle m’a dit que je n’aurai qu’un numéro siret (pourtant en parcourant le forum, j’ai lu qu’il y en aurait deux, dépendant de deux boites postales distinctes).
Ensuite j’ai deux sons de cloches. Madame du RSi me dit que je ne cotiserai qu’au RSI. La formatrice me dit que je cotiserai et au RSI, et à la CPAM et que j’aurai deux cartes vitales… :wut: . Celle-ci me conseille de me déclarer en AE avec une activité principale, la broderie, et une secondaire, le graphisme sous le même code APE.

Je m’arrache les cheveux!. C’est si compliqué ce double statut?. Une fois que j’aurai vraiment compris comment tout ça fonctionne, je serai encore dépendante de la compréhension de l’administration de divers organismes…
Vous qui êtes passés par la, comment avez-vous fait?.
Qu’en est-il pour la sécu? (je rappelle au cas ou que je suis seulement assujettis pour le moment, j’avais un mi-temps à côté).
Malgré les charges avantageuses de la MDA, ne serait-ce pas plus simple de tout rapatrier en AE?.

Merci d'avance pour vos réponses, je compte m'installer en janvier.
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colors
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Messagepar Yamo » Ven 13 Nov 2015 15:42

La formatrice me dit que je cotiserai et au RSI, et à la CPAM et que j’aurai deux cartes vitales… :wut:


Je pense que cette seule phrase en dit long sur le degré de maîtrise du sujet de ta formatrice... :?

Personne ne "cotise à la CPAM", la CPAM est la caisse qui verse les remboursements et indemnités, pas celle qui perçoit les cotisations (Ça c'est le boulot des organismes de perception : RSI, Urssaf, MDA, etc.).

Quant au fait d'avoir deux Cartes Vitales, c'est juste n'importe quoi.
Une CV c'est un numéro de Sécu. Ton numéro de Sécu t'es attribué à la naissance. Il ne changera jamais et tu n'en aura jamais deux, de la même façon que tu n'auras jamais deux couvertures sociales non plus.

C'est la base ça. Je sais pas où la Chambre des Métiers déniche ses formateurs, mais ça fait un peu flipper.

Bref.

Le montage MDA+AE fonctionne ainsi :
- Tu as une seule entreprise individuelle (forcément) avec donc un seul n° Siren
- Au sein de cette EI tu crées deux établissement (donc deux n° Siret), avec chacun son adresse et son activité
- Chaque établissement cotise sur ses revenus à la caisse dont il dépend.
- Tu prends la couverture sociale relative à celle des deux activités qui représente la plus grosse part de tes revenus.

NB : Si l'AE déclare des BNC, ceux-ci sont cumulés aux BNC déclarés par l'activité MDA, donc attention au plafond du régime micro.

Je ne dis pas que c'est "simple", mais ça marche comme ça. Certains trouvent ça trop compliqué et préfèrent tout faire en AE, c'est un choix qui se défend, tout dépend de ses priorités.
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
Le livre pour tous les créas > www.creatif-freelance.com
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Yamo
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Messagepar colors » Ven 13 Nov 2015 15:50

Merci pour ta réponse,
Oui les deux cartes vitales, je me suis demandée si c'était de l'incompétence ou du foutage de gueule. La frontière est mince.
Bon okay ça me parait plus logique dans ce sens, j'y étais allée avec cette idée mais leurs avis m'ont fait douter.
Je sais que le fait de choisir de tout rapatrier sous une même activité est plutôt un choix personnel, mais je me demandais comment, sur le terrain, ceux qui ont choisi d'avoir les deux le vivent?. Ceux qui ont eu la chance d'avoir quelqu'un en face qui pige direct, et ceux qui galèrent avec les organismes... Parce que si une nana, formée pour ça, est capable de me sortir des trucs pareil, j'ai peur de dépenser beaucoup de temps et de santé sur ce genre de soucis administratifs...
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colors
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Messagepar Yamo » Ven 13 Nov 2015 15:54

Ça dépend totalement de sur qui tu tombes.

Certains agent de CFE vont te dire "ok pas de problème", d'autres vont te dire "ah non c'est pas possible" et en insistant/expliquant un peu (voire en produisant la circulaire ministérielle qui atteste qu'un artiste a tout à fait le droit de créer une AE à côté) ils finiront par valider, et certains malheureusement resteront arc-boutés sur leur refus, et il n'y aura pas d'autre solution que d'essayer de s'adresser à quelqu'un d'autre.

Dans les administration c'est comme partout : il y a des gens impliqués et compétents, et des grosses tâches qui n'en ont rien foutre et freinent des quatre fers dès qu'on leur demande un truc qui sort un tant soit peu de leur routine.
Le livre pour les graphistes > www.profession-graphiste-independant.com
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Yamo
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Messagepar colors » Ven 13 Nov 2015 18:30

Oui le hasard total :/ je préfère rester à la MDA pour plusieurs raisons, alors on va tenter!.
Donc je n'ai plus qu'à envoyer le formulaire de déclaration en AE, en indiquant que j'ai déjà un numéro siret, que je suis à la MDA et c'est tout.
Aucune autre démarche, si je ne m'abuse, la chambre des métiers se charge de faire le reste.
C'est bien ça?
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Messagepar lesptitescreasdenono » Lun 8 Fév 2016 13:39

Bonjour Colors,

Je suis dans le même cas que toi et j'ai rendez-vous prochainement à la CCI pour la création d'un deuxième statut, je me demandais où tu en étais à l'heure d'aujourd'hui ?

Merci par avance pour ta réponse,
Noémie.
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