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Logo : Méthode de calcul des droits d'auteur

Logo et droits d'auteur...

Messagepar reglisso » Ven 23 Juil 2010 15:59

Citation : Yamo 

"EDITH : Et je vois qu'une cession de droit se fait à 5,5 ? Systématiquement ? (pardon pardon j'ai pas tout fait mes devoirs encore...)"

ça c'est une autre question.
déjà ça ne te concerne que si tu es en déclaration contrôlée, donc pas en micro/AE.
auquel cas > http://kitdesurvie.metiers-graphiques.f ... x-tva.html

ça aussi, c'est dans mon bouquin. du coup puisque tu l'as, j'ai vraiment envie de te répondre à nouveau : LIS-LE, et ENSUITE s'il te reste des questions, on en reparle.
 


Je peux pas lire je passe ma vie sur ce forum ! =)
Sérieusement, je suis en train de le lire. Je ne fais que ça. C'est un gros morceau. Je l'emmène même en vacances.

Merci pour ton exemple concret. Encore une fois, comme l'exemple de je ne sais plus qui, Apoka je crois, c'est tout à fait logique et tout à fait recevable. Rien ne me choque là-dedans, je trouve ça tout à fait normal.

Encore une fois, il s'agit d'une prestation précise dans un cadre défini... Rien à voir avec un logo qui vit seul et de façon diffuse... Mes questions portaient plus sur ce point précis.

A quelle fréquence doit-on redemander des droits d'auteur pour un logo et comment évaluer cette valeur par rapport au marché qu'il alimente, par rapport au bénéfice qu'en a fait l'acheteur et ce, de façon proportionnelle comme dit théoriquement ?... Peut-être que je suis obtue, mais je n'ai toujours pas la réponse à ça.

Un exemple concret sur une cession de logo sur plusieurs années, qui est le sujet qui m'intéresse précisément sur ce fil, aurait été bienvenue.

M'enfin bon. J'ai deux ans pour trouver mes réponses et un livre devant moi. :)
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Messagepar GBC » Ven 23 Juil 2010 16:13

Un exemple concret sur une cession de logo sur plusieurs années, qui est le sujet qui m'intéresse précisément sur ce fil, aurait été bienvenue.

en page 2 du topic je t'ai donné un prix qu'un avocat spé en PI m'a dit de faire et qui est passé auprès du client, pour un logo et pour 5 ans
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Messagepar reglisso » Ven 23 Juil 2010 16:26

Citation : GBC 

Un exemple concret sur une cession de logo sur plusieurs années, qui est le sujet qui m'intéresse précisément sur ce fil, aurait été bienvenue.

en page 2 du topic je t'ai donné un prix qu'un avocat spé en PI m'a dit de faire et qui est passé auprès du client, pour un logo et pour 5 ans  


Oui, j'ai vu GBC, mais je ne compte pas passer par un avocat... il s'agit justement d'une petite boîte, un petit artisan sans prétention, à l'échelle locale... il ne va pas faire de multinationale en Afrique... : )

Tu dis que lorsqu'il s'agit d'une petite boîte, tu l'estimes je cite "comme tu peux".
C'est là que mon exemple concret revient à la charge.

Message édité par : reglisso / 23-07-2010 16:27
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Messagepar GBC » Ven 23 Juil 2010 17:06

OK, ben quand c'est une toute petite boite ou un artisan je lui offre, mais je le marque :
cession des droits de diffusions pour durrée X, tout supports, la france. (Je détail un peut plus hein !) = OFFERT, total = 0€ ce qui lui permet de savoir que je lui fais un cadeau.
Mais si par chance ou génie sa boite devient bigbrother, là il payera…

le cession des droits sur un logo pour un artisan, ça ne doit pas aller chercher bien loin, quelques euros ou dizaines d'euros, donc peut d'intérêt…



Message édité par : GBC / 23-07-2010 17:08
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Messagepar reglisso » Ven 23 Juil 2010 18:07

Citation : GBC 

OK, ben quand c'est une toute petite boite ou un artisan je lui offre, mais je le marque :
cession des droits de diffusions pour durrée X, tout supports, la france. (Je détail un peut plus hein !) = OFFERT, total = 0€ ce qui lui permet de savoir que je lui fais un cadeau.
Mais si par chance ou génie sa boite devient bigbrother, là il payera…

C'est ce que j'ai fait dans mon devis... offert pour les 2 premières années, détaillé et tutti quanti.

le cession des droits sur un logo pour un artisan, ça ne doit pas aller chercher bien loin, quelques euros ou dizaines d'euros, donc peut d'intérêt…

Ben c'est justement là-dessus que je voulais des réponses. quelques dizaines d'euros ? Genre, en imaginant qu'il reste à échelle locale, je lui demande 50 euros tous les deux ans ?... Mon but ce n'est pas d'y trouver un intérêt, mon but c'est savoir fixer ces cessions, encore une fois, en imaginant qu'il ne se développe pas plus que ça.

Comment tu fais, toi, par exemple, pour un petit artisan sans prétention à qui tu cèdes gracieusement les droits pour les 2 premières années, pour la suite des cessions ?



Message édité par : GBC / 23-07-2010 17:08 
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Messagepar GBC » Ven 23 Juil 2010 19:21

si c'est pour aller lui réclamer 50€ au bout de 2 ans, je n'en vois pas l'intérêt, j'imagine l'accueil :# et puis comme par surprise il ne payera pas car pour une somme aussi ridicule personne ira bien loin dans une procédure.

Donc dans MA pratique, je vais chercher des sous quand j'estime que ça en vaut la peine, c'est tout.
il ne faut pas tout prendre au pied de la lettre et c'est à toi de savoir jongler entre le bon sens, la loi, le côté commerciale et le côté rentabilité, etc.
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Messagepar reglisso » Ven 23 Juil 2010 19:30

Citation : GBC 

si c'est pour aller lui réclamer 50€ au bout de 2 ans, je n'en vois pas l'intérêt, j'imagine l'accueil :# et puis comme par surprise il ne payera pas car pour une somme aussi ridicule personne ira bien loin dans une procédure.

Donc dans MA pratique, je vais chercher des sous quand j'estime que ça en vaut la peine, c'est tout.
il ne faut pas tout prendre au pied de la lettre et c'est à toi de savoir jongler entre le bon sens, la loi, le côté commerciale et le côté rentabilité, etc.  


Donc tu fais bien une cession de durée illimitée pour un petit artisan.

?
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Messagepar GBC » Ven 23 Juil 2010 19:45

NAN !!!
durée limitée pour le principe, au cas ou l'artisan charcutier devienne mÔsieur FAUCHON
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Messagepar reglisso » Ven 23 Juil 2010 20:19

Citation : GBC 

NAN !!!
durée limitée pour le principe, au cas ou l'artisan charcutier devienne mÔsieur FAUCHON  


Et s'il ne devient pas Monsieur Fauchon, tu fais une extension... gracieuse ? Puisque 50 euros ça vaut pas la peine...
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Messagepar APOKA » Ven 23 Juil 2010 21:30

Là ça devient un peu n'importe quoi Reglisso. C'est à toi de jouer maintenant...
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