Tarifs cession des fichiers sources

[Matagada]

Bonjour,

Je viens de réaliser une plaquette pour un client, celui-ci me demande s'il est possible que je lui livre les fichiers sources pour créer son site internet.
La cession des fichiers sources n'est pas comprise dans mon devis, il est seulement compris la cession des droits de reproduction et de représentation.
Comment dois-je procéder ?

Merci d'avance pour votre aide

[asoul]

A mon avis, il n'a pas besoin des sources pour son site internet, un pdf basse déf suffit largement, et ça lui coûtera moins cher.

[thorea]

Bonjour,

Une cession de droit doit préciser la destination de la cession, concrètement, les supports ou les endroits où tes œuvres vont être diffusées représentées. Si ta cession initiale n'emporte pas le droits de diffuser tes créas sur le web, il faut faire une nouvelle cession de droits pour ce contexte de diffusion. Évidemment cette nouvelle cession peut donner lieu à une nouvelle facturation.

Tu dois t'entendre avec ton client sur plusieurs points:
- La destination de la cession: ici le lieu où les sites ou seront diffusées tes créas. La future cession n'emportera pas la diffusion sur n'importe quel site. Personnellement je cite les noms de domaines sur lesquels les œuvres peuvent être diffusées (sans préciser les url exactes).
- La durée de cette cession
- Faites aussi une estimation de l'ampleur de la visibilité de tes visuels en ligne. Si le site fait 1 million de visiteur /jour, ta session à plus de valeur que pour un site qui fait 100 visiteurs/jour.
- S'il te demande tes sources, c'est surement qu'il à l'intention de les faire modifier ou de les faire adapter par quelqu'un d'autre, ou par lui même. Ça pourrait rentre en conflit avec ton droit (moral) au respect et à l'intégrité de ton œuvre. Tu n'es pas obligé d'accepter. Si tu acceptes que tes œuvres soient modifiées par qq d'autres et si tu t'engages à ne pas t'opposer à la diffusion de ces œuvres modifiées même si tu considères qu'elles altèrent la qualité des œuvres originales, alors ce "droit de porter atteinte à tes œuvres" doit être compenser financièrement . La rémunération prévue ici anticipe une compensation pour le préjudice moral subit.

Si tu es ok avec ce principe, et en fonction des réponses qu'il aura apporté aux points ci -dessus tu peux faire ton nouveau chiffrage et lui envoyer une nouvelle facture, prévoir un échéancier de paiement avec lui puis enfin lui livrer tes sources.





Message édité par : thorea / 19-04-2010 23:12

[Matagada]

Merci pour ta réponse !

Du coup : sachant que les fichiers sources seront utilisés pour la création d'un site pour un artisan charpentier (le nom de domaine correspondra certainement à son prénom+nom.fr), que la durée de cession sera de 5 ans et que, je pense, il n'ira pas au delà de 100 visiteurs/jours,
peux-tu me donner une idée de prix pour la facturation de la cession de mes fichiers sources ?

[thorea]

Vu le profil du client et la confidentialité de la diffusion, perso je ne facturerai même pas de nouvelle cession.