[Résolu] - Que signifie exactement "Cession des droits"

[ced44]

Bonjour à tous, je me pose cette question car j'avoue que c'est un peu flou dans mon esprit.

Lorsqu'on crée un logo, un flyer ou une affiche pour un client. Celui-ci nous rémunère pour sa création et peut ensuite l'utiliser comme bon lui semble non?

Je vois parfois qu'on peut facturer une cession de droits d'auteur, mais que cela signifie-t-il exactement?
Sans cela le client doit-il nous demander notre accord pour utiliser ce logo, ce flyer ou cette affiche?

[Beaulys]

Bonjour,

Quand tu vends une créa, tu vends le temps de travail ET tu vends au client le droit de se servir de ta créa, de la reproduire en x exemplaires, de la diffuser, etc...

Donc non, le client ne peut pas l'utiliser comme bon lui semble, c'est toi qui doit poser les limites.

Message édité par : Beaulys / 27-04-2008 14:25

[ced44]

je suis pas sur de bien comprendre, si je vend ma créa de logo et d'affiche, le client va utiliser le logo sur différents supports et imprimer les affiches. Que pourrait lui apporter de plus d'acheter les droits d'auteur?

[Beaulys]

Non t'as pas compris, les droits d'auteur, c'est pas quelque chose en PLUS, c'est inhérent à l'utilisation de ta créa par le client.

Si tu vends ta créa de logo et d'affiche, pour que le client puisse utiliser ce logo sur différents supports et imprimer les affiches, tu dois lui vendre le droit de le faire, et donc faire une cession de droits de reproduction et de diffusion.

C'est à ça que ça sert, une cession de droits.

[ced44]

Donc en fait si j'ai un client qui me demande de créer le logo de sa société, une fois le logo livré il ne pourra pas s'en servir sans avoir acquis les droits.
Et donc par exemple s'il veut mettre son logo sur un stylo par exemple pour faire de la promo pour sa société il ne peut pas le faire sans mon accord ou plutôt sans qu'il me rémunère.

[thorea]

Bonjour ced44,

Il faut effectivement que tu comprennes bien l'importance de cette notion de droit d'auteur, car elle est à la base de ta rémunération, et de ton métier.

Si tu es graphiste, donc "auteur oeuvres graphiques et/ou plastiques", tes travaux sont considérés par la loi française comme des "oeuvres de l'esprit".
La loi prévoit aussi que la rémunération des auteurs, doit être proportionnelle au chiffre d'affaire généré par la diffusion ou l'exploitation commerciale de leurs oeuvres.

Concretement, un livre vendu par un éditeur à 10 000 exemplaire doit raporter plus à son auteur qu'un livre vendu à 1000 exemplaires.

Pour schématiser, les auteurs vendent donc deux choses lorsqu'ils répondent à une commande d'un client:
1) La réalisation de l'oeuvre. Ce premier prix est fixé par l'auteur en fonction du temps qu'il passe à la réalisation de l'oeuvre, à ses frais, à sa "cote" d'artiste...
2) La cession de ses droits d'auteur. Ce prix est évalué et fixé par l'auteur en fonction de l'utilisation qui sera fait de son oeuvre par le diffuseur (le client). Plus une oeuvre est diffusée à grande échelle, sur un territoire important, pour une durée importante, plus la cession de cette oeuvre sera chère.

Par exemple; pour une affiche, tu peux donner le devis suivant:

******************************************
Conception de l'affiche= 500 €
Cession de droit= 500 €

La cession de droit est valable pour 5000 exemplaires, diffusé à l'achelle régionnale, uniquement dans le cadre de la promotion de de l'évenement X. La durée de la diffusion des affiches est limitée à 2 mois.
******************************************
Grace à cette cession de droit et à ses limlite, si ton client souhaite réutiliser ton affiche pour l'année suivante, il doit te repayer une nouvelle cession de droit, soit 500 €, même si tu n'as pas de travail suplementaire à faire sur l'affiche.
******************************************



Même exemple avec une cession plus importante:
******************************************
Conception de l'affiche= 500 €
Cession de droit= 2000 €

La cession de droit est valable pour 100 000 exemplaires, diffusés à l'echelle nationnale, uniquement dans le cadre de la promotion de de l'évenement X. La durée de la diffusion des affiches est limitée à 3 mois.
******************************************

Cette notion de cession de droit est importante, dans la mesure ou, en tant qu'auteur, tes revenus doivent, à terme etre principalement constitués des royalties sur l'exploitation de tes oeuvres.
Ceder systematiquement gratuitement tes droits d'auteur lorsque tu vends une oeuvre te prive de la majeure partie de tes revenus actuels. C'est aussi un gros préjudice pour ta retraite, et tes enfants (ou ayant droit), puisse que le capital des auteurs est exclusivememnt constitué de leurs droits d'auters. Contrairement aux autres chefs d'entreprise, on ne peut pas revendre notre boite ou notre fond de commerce à la retraite nous.

renseigne-toi mieux sur les droits d'auteurs.

[Beaulys]

Voilà, c'est ça

[ced44]

Ah d'accord j'ai mieux compris maintenant.

Mais dans le cas actuel, mon premier client sera un ami qui me demande de créer le logo pour son entreprise.
Que dois-je facturer en cession de droits d'auteurs? C'est compliqué là, c'est ni un flyer, ni une affiche édité à X exemplaires....

Une fois que je lui aurai fourni le logo il ne pourra donc rien en faire?

Je crois avoir bien saisi pour les droits d'auteur mais comment faites-vous lors d'une simple création de logo et rien d'autre? Merci.

[thorea]

Lorsqu'il n'est pas possible d'évaluer l'ampleur de la diffusion d'un visuel, c'est le cas généralement pour un logo, le prix de la cession de droits est estimé de façon forfaitaire.

Le montant de ce "forfait" pour une cession en géneral totale de tes droits patrimoniaux est tout de même évalué en fonction des projections de diffusion du logo.

Tu te doutes bien qu'un logo pour une marque internationale, qui sera reproduit à des millions d'exemplaires induit un prix de cession suppérieur à la cession de droits cédés pour la diffusion d'un logo vendu à une PME.
C'est pour ça que les logos de l'aNPE ou le la SNCF ont coutés si chers... entre autre...

Maintenant, on ne va pas fixer tes prix à ta place...

[ced44]

D'accord ça marche, je vais voir combien je vais facturer la cession des droit pour cette future PME.

Merci beaucoup