Plagiat

[Smooth]

Salut à tous,

Hier, j'ai eu la mauvaise surprise de tomber sur une boutique ebay utilisant une des mes illustrations imprimée sur leurs t-shirts.

Ce visuel, avait été créer pour le site look-zippy.com que voici : http://www.look-zippy.com/fr/t-shirt/23 ... mer/?lg=fr

et voici la contre-façon : http://imgs.inkfrog.com/pix/wili008/086.jpg

Quels sont les solutions pour ce genre de situation ?

Merci pour vos réponses,


Smooth

[graphideal]

c'est quoi comme genre de site le site d'origine? là où t'as déposé ton travail?
Je pense qu'il faut voir dans leur condition a eux, en espèrant qu'il y ai un recour pour toi. Pas sur. Peut etre (et je dis peut etre) que quand tu vend un visu, tu cède tous, après eux ils font ce qu'il veulent.

En plus c'est con car il fonctionne mieux en vert...

[Smooth]

Look Zippy est une boutique de t-shirt qui marche comme Lafraise.com, c'est à dire sur concours permanent.

J'ai un contrat avec look zippy, voici un extrait :

Article 6. Droit moral de l'Auteur

Conformément à la loi, il est également précisé que l'Auteur conserve l'intégralité des droits de propriété intelectuelle attachés au Elements Graphiques et reste libre de les exploiter sans pour autant concurrencer de manière préjudiciable l'activité commerciale de look zippy.

Message édité par : Smooth / 16-07-2008 18:17

[yosh]

Joli !!

bah là t'as plus qu'à attaquer le vendeur du t-shirt contrefait pour... contrefaçon !!

Commence à rassembler des preuves de paternité/d'anteriorité et contacte un avocat en PI.

Tu peux tenter dans un premier temps un arrangement à l'amiable en négociant des droits à posteriori avec le vendeur contrefacteur, bien cher évidemment, et couvrant le préjudice.

[Zippy]

Je découvre à l'instant ce message...

Il y a plusieurs pistes à exploiter :

- contacter ebay dans un 1er temps pour demander le retrait du modèle incriminé. Ils sont actuellement très à cheval sur les contre-façons.
- si tu souhaites rentrer dans une procédure, tu peux faire constater par huissier (attention, les copies d'écran que tu pourrais faire n'ont aucune valeur)
- après tu peux tenter une procédure si le vendeur est en France... ailleurs, tu as peu de chance d'aboutir.

Tiens moi au courant

Zippy

[supersanka]

salut

pour tes questions d'ordre juridiques, contact d'un avocat, conseil en procédure à suivre, je te conseille vivement l'afd.
peut etre en es tu déjà membre ?
sinon, il s'agit tout simplement d'un syndicat professionnel qui t'aide ( entre autre ) à orienter tes démarches dans tels ou tels sens selon ton dossier .
Ils ont des conseillers qui ont été pour moi de très bon conseil.

sur leur site tu peux regler ta cotisation via internet, leur réponse est très rapide, tu peux ensuite les contacter directement par email et/ou te connecter au site pour trouver des réponse aux questions juridiques

je t'encourage à te tourner vers eux pour résoudre ton pb car visiblement ebay est en infraction.

http://www.alliance-francaise-des-designers.org/

[Smooth]

Ok, merci pour vos réponses !

Je sais pas si j'ai vraiment envi de lancer une procédure, je vais déja essayer de contacter les vendeurs !

Yosh : comment faire pour négocier mes droits à l'amiable ?

Zippy : je manquerais pas de t'informer.

[Zippy]

Je ne voudrais pas paraitre pessimiste, mais j'ai fais quelques recherches.
Ton visuel a été pompé par une boite située en Asie... tu ne epux strictement rien faire contre eux. Au pire, ils ferment et réouvrent la même boite juste à côté.
Quand à négocier une quelconque rétrocession de droits, je crois que là aussi, c'est peine perdue.
A mon humble avis, mais je ne suis pas un spécialiste en la matière, c'est de demander à E-bay de bloquer tous les revendeurs de ce modèle de tee-shirt.... (j'en ai recensé plusieurs).
Et comme tu ne t'appelles pas Vuitton, je ne suis même pas sur que ta demande sera entendue...

Tiens nous au courant pour la suite...

[yosh]

hého, faut arréter les gars !! si il y'a contrefaçon bien sûr qu'il peut faire cesser la vente, qu'il soit vuitton ou pas !! Il faut contacter ebay et les prévenir dans un premier temps, au lieu de faire le défaitiste.

Et sinon c'est sûr que si te ne fais jamais respecter tes droits, les gens ne vont pas le faire eux même par "gentillesse"

[Zippy]

Yosh, je suis tout à fait d'accord avec toi...

Je disais simplement que je n'étais pas sur qu'e-bay entendrait...
A moins de ne passer par une injonction par avocat ce qui représente tout de même un coût...