Passage en réel

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Bonjour à tous,

Je suis en précompte à la maison des artistes (démarrage de mon activité l'an dernier au mois de mai).

Dans l'éventualité où une année je dépasse le seuil de recette de 27000 euros (voir 30500 euros), Je devrais alors passer en régime de déclaration contrôlée si je ne me trompe pas c'est ce qui est appelé passer en réel), est-ce que cela aura une incidence sur le mode de calcul des mes cotisations/charges sociales (actuellement à la MDA, le montant de mes cotisations s'élève à 16%). Devrais-je facturer le T.V.A ? Quels seront les conséquence sur le calcul de ce que je peux me dégager comme "recettes"... Si j'ai peu de frais ce régime me pénalisera par rapport au statut micro-BNC.

Une autre question : à quel moment devrais-je basculer en réel. est-ce en cours d'année dès que le seuil est dépasser ? Si oui cela veux dire que pendant une partie de l'année je n'aurais pas tenu lesdocuments s'imposant à ce régime...

Je sais, mes questions sont un peu en vrac, mais j'avoue pas saisir certains détails... (Malgré ma lecture du guide du graphiste indépendant).

Merci de votre aide.

[graphideal]

Je pense que les impots pourrait très bien te répondre...

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C certain, c'est plus des questions à adresser à son centre des impôts mais comme tu le sais, parfois avec le statut MDA, les fonctionnaires des impôts s'emmelent facilement les pinceaux. C'est pourquoi j'aurais souhaité avoir l'avis/l'experience d'une personne étant passée par cette étape.

[Doudaur]

En fait faut pas te biler pour la TVA, si tu dépasses le plafond tu devras te mettre à la TVA à partir de ton dépassement, c'est tout. Moi j'ai fait l'erreur pour trop bien faire de prévoir ça (du coup je dépasse meme pas pour 2008... mais ouf 2008 est pas terminée), c'est pas la peine. D'autant que si tu prends la TVA tu ne peux pas revenir en arrière avant 2 ans. Donc à vérifier auprès de tes impots mais normalement c'est ce que j'ai compris.

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merci, je vais creuser tt çà. Disons que comme je prévois de travailler en free pour un e agence çà me fait poser pas mal de question pour être certain de facturer comme il le faut (en dehors de mes calcul perso de facturation...)

[Yamo]

allez tiens, aujourd'hui je suis de bonne humeur je vais juste recopier pour la 54° fois la même réponse que chaque semaine sans même dire "soyez sympa, faites un semblant de recherche avant de poser toutes vos questions" :


1. Plafond de passage d'office au régime réel deux ans après l'année de dépassement : 27.000 € pour tout les BNC .


2A. Plafond de passage d'office à la TVA (et donc au réel si c'est pas déjà fait) deux ans après l'année de dépassement :
- Pas artistes : 27.000 €
- Artistes : 37.400 €

2B. Plafond de passage d'office à la TVA (et donc au réel si c'est pas déjà fait) dès le 1er du mois de dépassement :
- Pas artistes : 30.500 €
- Artistes : 45.800 €


Si on résume donc les deux plafond "importants" pour un artiste en micro :

- Au dessus de 27.000€ de CA dans l'année N, vous passerez en réel l'année N+2
- Au-dessus de 45.800€ de CA dans l'année, vous passez immédiatement à la TVA et donc en réel.

Dépasser 27.000€ arrive assez vite, et on peut préparer sereinement son passage en réel.
Par contre évitez de dépasser 45.800 directement alors que vous êtes encore en micro, parce que le changement de régime en plein cours d'année n'est pas une mince affaire.

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Merci Yamo pour tes re-explications. Je n'avais pas vu/compris le N+2 dans le guide de l'indépendant, en revanche, au risque d'être lourd, ma question portait aussi sur le changement en terme de charges sociales. Est ce que le fait de passer en réel change le taux de prélèvement (16% pour moi actuellement) ? Ce que je ne saisi pas c'est l'histoire des charges réelles par rapport à mon statut actuel, car il me semble que je n'aurais pas plus de charges une fois passé au réel du coup cela deviendra désavantageux pour moi... Est-ce que je ne mélange pas l'abattement de 34% en micro BNC et l'histoire des frais réels à montant de 50%... Mais dans le dernier cas si je ne peux pas justifier de 50% de frais que ce passe t-il ?

[FIFIKAWA]

Sauf erreur qui sera rectifié par d'autres, si tu passes en réel simplifié tes cotisations seront toujours de 16% De ton Bénéfice soit le chiffre d'affaires annuel, moins tes frais et Tva si tu es assujetti.
Il est certain que si tu n'as pas beaucoup de dépenses, ton bénéfice sera important et tes charges aussi.

[Yamo]

"Je n'avais pas vu/compris le N+2 dans le guide de l'indépendant"

normal c'est nouveau.

"ma question portait aussi sur le changement en terme de charges sociales"

y'en a pas. les histoires de micro/réel concernent ton régime fiscal, pas ton statut social.

"Ce que je ne saisi pas c'est l'histoire des charges réelles par rapport à mon statut actuel, car il me semble que je n'aurais pas plus de charges une fois passé au réel du coup cela deviendra désavantageux pour moi..."

j'ai l'impression que tu confonds surtout les charges sociales (qui seront toujours les mêmes) et les frais professionnels (qui dépendent de ce que tu dépenses)

oublie ces histoires de charges sociales une fois pour toutes, ça n'a rien à voir avec la question.

donc, bien-sûr, le passage en réel sera désavantageux pour toi si tu fais moins de 30-35% de frais pros, c'est pour ça qu'on ne te demande pas ton avis et que le régime micro est soumis à un plafond.
il faut bien comprendre que c'est le micro qui est un régime préférentiel, pas le réel qui est désavantageux.
et comme tous les avantages tout le monde ne peut pas en profiter.

"est-ce que je ne mélange pas l'abattement de 34% en micro BNC et l'histoire des frais réels à montant de 50%... Mais dans le dernier cas si je ne peux pas justifier de 50% de frais que ce passe t-il ? "

l'abattement du micro c'est ce qui remplace les frais du réel, c'est tout simple. le principe quand on passe en réel est d'essayer de faire au moins 34% de frais, comme ça on s'y retrouve.
par contre je ne sais pas c'est quoi ton histoire de 50%

[hotclick]

Merci à vous, c'est un peu plus clair.

YAMO : "il faut bien comprendre que c'est le micro qui est un régime préférentiel, pas le réel qui est désavantageux. "

Effectivement, ça remet les choses en place et il est vrai que comme j'ai démarré en mai dernier et que ça ne démarre pas trop mal j'avais pris pour acquis ce que l'on m'avait présenté comme normale à l'époque de mon démarrage.

Comme je n'ai quasiement pas de frais (logiciel + matos acheté avant de démarrer), je n'utilise presque pas le véhicule pour démarcher... le concept de frais est difficile pour moi.... j'an ai C certain (cartouche, matos bureau...) mais cela reste tt de même très limité.

L'incidence se répercurtera (si j'ai bien compris) sur mes impôts perso... est-ce bien çà ? Sinon les prélèvements sociaux resteront les mêmes.