Passage de modèle 3D en "réel" : droits d'auteur ? je suis perdu

[Deadlyforce]

Bonjour à tous,

J'ai réalisé il y a quelques temps un modèle 3D/illustration pour le compte d'une agence de publicité (d'après idée et croquis du DA de l'agence). La dite agence revient aujourd'hui vers moi pour me racheter le modèle 3D en lui-même afin de créer le personnage en volume réel.

Elle me propose une somme forfaitaire (500 euros, je n'aime pas citer de chiffres ici mais il faut bien situer les choses) pour cette acquisition. La statue (un unique modèle) est ensuite censée être utilisée dans les rassemblements évènementiels (salons et autres conférences) en France sur une période de 10 ans. Leur service juridique affirme semble-t-il qu'il n'y a pas de droits d'auteur sur un tel projet (et que donc ils ne me paient que la conversion du fichier 3D).

Tout cela vous paraît il raisonnable où y a t il anguille sous roche ? Je suis souvent un peu perdu sur les histoires de droits d'auteur mais là je suis dans le flou total...

[Yamo]

ça dépend d'à quel point les croquis du DA étaient précis.

s'ils allaient assez loin dans les caractéristiques formelles du modèle pour ne laisser place à aucune ou presque interprétation (la tienne), ton travail de modélisation a consisté en exécution pure, tu n'as aucun droit d'auteur à faire valoir sur ce travail.
si au contraire tu as crée une partie de ces caractéristiques alors tu es à tout le moins co-auteur du personnage, et une cession de droit (assortie de sa rémunération) et nécessaire pour l'exploiter.

ce qui me chiffonne un peu c'est que tu n'aies pas réglé cette question dès le départ.
un graphiste sérieux encadre systématiquement les droits dans toutes ses factures, en établissant une cession d'exploitation claire et précise.
sauf si évidemment il ne fait qu'un travail d'exé, auquel cas c'est hors-sujet, mais il le sait.

tout ça pour dire que dans cette optique, tu devrais depuis longtemps avoir déterminé si oui ou non tu es (co)auteur de ce modèle. et dans tous les cas c'est sûrement pas aux avocats de tes clients de le décider pour toi...

[Deadlyforce]

Merci beaucoup pour ta réponse.

"ce qui me chiffonne un peu c'est que tu n'aies pas réglé cette question dès le départ.
un graphiste sérieux encadre systématiquement les droits dans toutes ses factures, en établissant une cession d'exploitation claire et précise."

Je ne sais pas trop quoi répondre à ça...La cession d'exploitation avait été correctement définie lors du projet initial, qui comportait uniquement une utilisation "2D" de l'illustration. J'avoue que la demande de passage en volume était assez inattendue (et non couverte par la première cession).
Une leçon pour l'avenir sans doute, je suppose que ça se fait de plus en plus...

Et enfin, à la lecture de ton avis j'en déduis que je ne suis pas co-auteur du modèle ce qui répond à ma question.

Merci

[Yamo]

Euuuh non attends là...

"La cession d'exploitation avait été correctement définie lors du projet initial"

Ah bon ben alors tu as cédé des droits dont tu es réputé auteur, y compris pour eux (pourquoi avoir demandé une cession de droits si tu n'avais pas de droits à céder ?). Donc ils ne peuvent pas te dire maintenant qu'il n'y a "pas de droits d'auteur".

"qui comportait uniquement une utilisation "2D" de l'illustration."

Ok ben dans ce cas il faut étendre la cession aux nouveaux supports et exploitations, et donc négocier une rémunération supplémentaire (car celle-ci doit toujours être proportionnelle à l'exploitation).

"J'avoue que la demande de passage en volume était assez inattendue (et non couverte par la première cession). "

Attendue ou pas on s'en fout. Nouvelle exploitation = extension de cession, c'est logique puisque c'est proportionnel.

"Et enfin, à la lecture de ton avis j'en déduis que je ne suis pas co-auteur du modèle ce qui répond à ma question. "

Ben si puisque tu as accordé une cession en premier lieu...

De mon côté je déduis surtout que tu nages complètement dans le domaine des droits d'auteur, et que tu te contentes de signer ce qu'on te dit sans te poser trop de questions ni même comprendre comment ça marche (je me trompe ?).
C'est une ignorance que tu ne peux PAS te permettre en tant que créatif professionnel. Autant devenir maitre-nageur sans savoir nager.

Donc ta leçon pour l'avenir c'est surtout je pense de te mettre à jour sur ces notions et de commencer à bosser de façon règlo en sachant ce que tu fais.

Tu trouveras un très rapide résumé des bases ici :
>> http://kitdesurvie.metiers-graphiques.f ... uteur.html

Mais je me permet également de te recommander le bouquin dans ma signature, il y a un chapitre entier sur le droit d'auteur, que n'importe quel graphiste devrait maîtriser.



Message édité par : Yamo / 07-09-2010 15:53

[Yamo]

Entre nous ça te chiffonne pas que les mecs te disent d'un côté "y'a pas de droits d'auteur" mais que de l'autre ils te proposent de payer une extension de devis ?

Si tu étais simple exécutant ils te devraient rien à la base, par définition.


Message édité par : Yamo / 07-09-2010 16:06

[Deadlyforce]

"De mon côté je déduis surtout que tu nages complètement dans le domaine des droits d'auteur, et que tu te contentes de signer ce qu'on te dit sans te poser trop de questions ni même comprendre comment ça marche (je me trompe ?). "

Tu as vu parfaitement juste, je dirais même que je m'y noie complètement. Ceci dit quand je signe je me pose beaucoup de questions (à moi et à d'autres) et ça génère pas mal de stress.

"Mais je me permet également de te recommander le bouquin dans ma signature"

Je me suis permis, de mon côté, de l'acheter fissa

"Entre nous ça te chiffonne pas que les mecs te disent d'un côté "y'a pas de droits d'auteur" mais que de l'autre ils te proposent de payer une extension de devis ? "

Quand je fais un post sur ce forum c'est que quelque chose me chiffonne très très très intensément. Je suis en ce moment en cours de "négociation" avec l'agence (si on peut appeler ça une négo d'ailleurs vu qu'ils campent sur leurs positions) et je reviens poster ici pour éventuellement débriefer ce qui restera à débriefer...

[Yamo]

bon courage :=!

[Deadlyforce]

Me revoilà pour de nouvelles aventures.
Résumé des épisodes précédents :

L'agence de publicité me proposait 500 euros en guise d'extension de cession de droits pour la récupération du modèle 3D (puis sa fabrication en dur). Le tout sur la France (salons, conférences, évenements, foires etc) pour 10 ans. Le client final est un grand compte (je crois que c'est comme ça que l'on dit).

Le tout accompagné d'un PS laconique : "selon les services juridiques il n'y a pas de droit d'auteur sur ce projet".

La suite de mes échanges avec eux est assez folklorique.
Je trouve l'affaire complètement fumeuse, donc j'ai signifié à l'achat d'art que j'avais bien noté l'étendue d'utilisation et que je souhaitais qu'elle revienne vers moi avec une offre plus réaliste, sachant que selon mes sources à moi, il y en a, des droits d'auteur.

La réaction ne s'est pas fait attendre. Au tel, l'achat d'art m'explique qu'elle est un peu embêtée (une manière polie de me dire que je l'emmerde profondément je crois) que je dois rester un peu cohérent, me cite leurs soi-disant sources juridiques aux noms bien ronflants (censées sans doute déclencher la terreur chez moi) et me stipule qu'au final fallait déjà que je m'estime heureux de ces 500 euros sachant qu'ils avaient tiré le budget vers le haut.
Qui plus est leurs sources juridiques à la noix, à mon avis, et si elles existent, jamais elle ne les a consultées.

Bref, après avoir gentiment dit que j'allais y réfléchir j'ai formulé une réponse. J'ai expliqué que je ne connaissais pas toutes les subtilités juridiques liées à sa demande, que j'avais rapporté l'affaire à un professionnel des droits d'auteur spécialisé dans ce genre de cas et que j'étais surpris par la différence entre ce que lui m'a dit et leurs avocats à eux.
je lui ai donc dit de vérifier avec ses services et de me fournir leur réponse par écrit si besoin.
Et j'ai ajouté que compte tenu du budget restreint de leur client j'étais prêt à faire un effort comme suit : 700 euros année 1, 600 année 2, 500 année 3 et gratuit jusqu'à 10 ans après.

Evidemment je n'ai jamais eu de réponse des fameux services juridiques déjà. Par contre cette fois on m'a envoyé les troupes de choc au tel, à savoir le commercial qui s'occupe du client à l'agence, qui est venu pleurer sur le fait qu'ils avaient un petit budget. Il m'a ensuite précisé que finalement c'est pour une utilisation une fois en 2010 et une fois en 2011.
Ah tiens, c'est plus 10 ans déjà, c'est pas ce qu'on m'avait dit lui ai je répondu. Il m'a ensuite affirmé qu'ils ne veulent pas s'embêter avec des histoires de droit et tout ça, non c'est juste pour avoir une petite statue et la ressortir un petit coup de temps en temps tranquillou quand ils ont envie sans se prendre la tête dans des toutes petites manifestations de village. (je déforme à peine les termes).
Et ça s'est terminé par ça : en gros, 500 euros, c'est à prendre ou à laisser. Si je refuse, ils ne le font pas.

Je suis donc revenu vers eux une nouvelle fois en prenant note que leur client aimerait absolument avoir sa statue, qu'il ne s'agissait pas d'un projet primoridal et que je faisais l'effort final de leur céder les droits à 1300 euros pour les 10 ans.

Suite à ça, j'ai à nouveau eu le commercial en personne, qui cette fois m'a précisé les chose suivantes:

Le client veut utiliser la statue une semaine en 2010 et peut être une autre semaine en 2011 (ce que je ne pourrai jamais vérifier de toute façon). Le reste du temps elle serait au placard. On est loin des conférences, foires et autres manifestations précisées au début. C'est carrément bizarre. Et là ils me proposent 200 euros pour l'année 2010 et peut être 200 de plus s'ils jouent avec leur statue en 2011. Le tout a été soufflé au commercial par l'achat d'art bien sûr.

Et là j'ai l'impression qu'on se fout de moi. Juste une sensation comme ça. On est carrément dans les tractations de marchands de tapis.
Vos avis m'intéressent beaucoup...

[Yamo]

"Et là ils me proposent 200 euros pour l'année 2010 et peut être 200 de plus s'ils jouent avec leur statue en 2011."

ouai donc en gros ils te proposent encore moins que ce qu'ils te proposaient au début... super la négociation.

le problème comme tu l'as toi-même c'est que le client lui-même raconte tout et son contraire sur l'exploitation prévue, selon le sens du vent. le problème aussi c'est que tu es un peu obligé de leur faire confiance.

de mon côté par contre je n'avais pas compris/lu que la fabrication devait se faire à un seul et unique exemplaire. dans ces conditions c'est différent, le prix n'est peut-être pas si mal, en fait à toi de voir.

je pense que le mieux à faire, sinon vous ne vous en sortiez jamais (du moins ce que moi je ferais), c'est de rester sur leur proposition/budget de départ à 500€, tout en établissant et cadrant beaucoup plus la cession :
- droits de reproduction en volume pour 1 exemplaire
- droits de diffusion public dans le cadre des salons et évènements auxquels participe l'annonceur
- durée 2 ans, territoire France.

ce qui a évolué, c'est pas tant le prix que ça vaut, c'est juste qu'ils faut qu'ils arrêtent de demander une cession totale du slip (voire prétendre qu'il n'y en a pas) alors qu'ils ont des besoins bien plus précis que ça.
note que c'est pas plus mal que de céder 10 ans à 1300€, c'est même à peu près cohérent.

de cette façon, tu es dans leur budget, mais tu te fais pas carotte.

si leur utilisation est réellement celle dont ils te parle, alors il n'ont aucun raison de refuser puisque c'est leur budget.