Bonjour,
Je suis à la recherche d'un contrat type, ou en tout cas d'exemples de contrat.
Dans mon cas, le contrat sera établit pour la création d'une collection de meubles et objets dont je cède les droits pour 3ans. rémunération: fixe + pourcentage.
Savez où je pourrais trouver mon bonheur?
Si l'un d'entre vous me propose de me faire part d'un des sien ... j'accepterai.
Merci
Floz
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Exemple de contrat
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