Droit exploitation d'un logo

[sosthene]

Bonjour,

je souhaite utiliser un logo fait par un infographiste pour des tee shirts mais impossible pour lui de me chiffrer le travail en nombres d'heures sinon ça me couterait trop cher selon lui, donc on avait convenu d'un accord entre nous à savoir une association à part égale dans le sens ou on partagerait à la fois les frais de départ pour la production des tee shirts, et les bénéfices (50/50) une fois vendus.
Chacun amenant son travail, lui pour le logo et moi pour la commercialisation et la vente.
Sachant que la marque m'appartient et est protégé à l'inpi depuis 2005.
On avait convenu également une somme de 150€ ainsi q'un disque dur externe que j'ai déjà donné en avance non remboursable.
Aujourd'hui cette accord ne lui convient plus. Alors que j'ai déjà produit une centaine de tee shirt.
D'après ce que j'ai lu ici et là pour une cession de droit d'exploitation d'un logo, le pourcentage retenu est autour des 10%.
Peut être que je me trompe mais ce que je lui avait proposer est bien mieux à mon sens. (50/50)

Si quelqu'un peut m'aider à dépatouiller tout ça.

Merci !

[Yamo]

bonjour,

quand tu dis "nous avons convenu" c'est que vous avez signé un contrat ?

[thorea]

Bonjour,

Aujourd'hui cette accord ne lui convient plus.
Si vous aviez signé un contrat, il s'agit d'une rupture de contrat.

D'après ce que j'ai lu ici et là pour une cession de droit d'exploitation d'un logo, le pourcentage retenu est autour des 10%.
C'est faux. Le prix d'une cession de droits n'est pas calculé en fonction du prix de la commande de l'oeuvre, ça n'a rien à voir. Il est calculé en fonction de l'importance de sa diffusion, de son exploitation, de sa durée, mais aussi en fonction de critères plus subjectifs, comme la "cote" de l'auteur (sa valeur sur le marché ou dans le contexte de la cession).

Peut être que je me trompe mais ce que je lui avait proposer est bien mieux à mon sens. (50/50)
Effectivement, je pense que ce pourcentage est bien plus élevé que le % concédé aux illustrateurs dans le secteur du textile.

Remarque: S'il y a eu Cession de droits écrite, l'auteur à tout de même le droit de faire valoir son "Droit de retrait". En clair, il peut reprendre son oeuvre quand il le veut, mais doit indemniser l'editeur si le retrait de l'oeuvre lui occasionne une lésion financière.
S'il n'y a pas eu cession, tu ne peux exploiter son oeuvre. Si tu le fais, c'est un délit de contrefaçon.

Message édité par : thorea / 28-03-2009 13:53

[sosthene]

Bonjour, non on a pas encore signé de contrat, mais c'est prévu justement.

Dans ma vision des choses, on est associé chacun amène son travail ( lui infographie et moi mon réseau de distributeurs pour la vente ) et on partage tous les frais et les bénéfices sachant que pour les frais seul la première production compte puisque après tout est réinvesti pour reproduire.

Par exemple pour produire 100 tee shirt ça coute environ 600€ ( 300 chacun ) si je les vend en gros à 12€ ça nous fait un chiffre d'affaires de 1200€. 600 sont mis de coté pour réinvestir et 600 le bénéfice à partager( 300 chacun ) donc l'investissement de départ est rembourser de suite.

Maintenant je peux comprendre qu'il ne veuillent plus investir s'il ne peut pas. Dans ce cas je lui est proposer d'avancer sa part ( 300€ ) pour les récupérer sur le chiffre d'affaire par la suite. Pour moi ça revient au même et on reste sur la base de 50/50

Maintenant le problème c'est que s'il préfère être payé ok (reste à savoir combien) mais j'ai déjà fait tout un travail de marketing et de promotion pour trouver des boutiques partenaires, le logo plait donc je sais qu'on sera gagnant mais sur la durée...car aujourd'hui c'est 100 tee shirt mais demain ça peut être 1000 voir plus. Ma marque de vêtements existe depuis 2005, je la vend à des boutiques dans le sud de la France et sur le net.

Ce que je ne comprends pas c'est qu'il est impossible selon lui de chiffrer son travail, je trouve que c'est un peu me mettre le couteau sous la gorge.....maintenant que j'ai produit les tee shirt, j'ai des commandes mais pour l'instant j'ai préféré tout stopper et me concentrer sur l'ancienne collection. C'est dommage ....

S'il me disait voila ça fait 500€ ou plus je n'en sais rien à vrai dire, plus un pourcentage (10%) sur les ventes ok mais ma proposition de départ (50/50) n'est-elle pas plus avantageuse pour lui dans la durée.

Merci !

[pmosnier]

Juste une question.

S'agit-t'il d'un logo : dans le sens, un visuel destiné à diffuser l'image de marque d'une société ?

ou bien,

d'un visuel de tee-shirt, conçi et efficace au milieu de plein d'autre ?


D'après ce que je comprend, il est associé à part égal avec toi dans les frais de production, donc il n'est pas seulement graphiste.
Cette association n'est pas matérialisée par un contrat qui défini son statut d'entrepreneur.
Je comprend qu'il soit mal à l'aise.

Qu'est-ce que lui souhaite ?
Etre investisseur + graphiste ou graphiste seul ?

Moi j'établirai un truc comme ça, que je lui proposerai :

TOI
- Tee-shirt vierge :
- Impression :
- Marketing/Promo :
- Diffusion :
- Autres frais :

LUI
- Prix de Conception/Réalisation :
- Pourcentage Auteur Ventes :

Et à partir de là, discussion.

[sosthene]

Bonjour,

En fait il s'agit d'un logo à imprimer sur des tee shirt et comme tu dis, parmi d'autres que j'avais déjà fait faire auparavant par d'autres infographistes que je payais. Ce n'est pas un visuel destiné à diffuser l'image de marque de ma société.

Après réflexion je préférerai qu'il reste graphiste et qu'il me dise combien pour le logo, mais visiblement y a tellement d'heure de travail que ça me ferait trop chère, selon lui, j'aurai préférer qu'il me le dise avant bien sûr.

On se connait bien donc pour moi une parole c'est une parole mais je peux comprendre qu'on change d'avis. Le souci c'est que j'ai déjà engager des frais pour la promotion et la commercialisation....donc j'aimerai garder le logo et même lui en commander plus car j'aime son travail...
Quand on envoie des mails, des courriers à des clients sur la nouvelle collection c'est pas pour annuler ou changer de logo quelques jours après.

Enfin bref merci pour tous ces conseils, je pense que je vais insister pour qu'il me donne un prix fixe et un pourcentage pour l'exploitation et si ça me va, tant mieux sinon tanpis.

[yosh]

d'ou l'intérêt de signer des contrats, une fois de plus.

Le deal 50/50 était très bien à mon sens, pour une fois qu'on vois une boutique de t-shirt honnète avec les auteurs, félicitations !

plusieurs solutions s'offrent à toi

- tu n'utilises pas son logo, et il te rend ce que tu lui a déjà donné
- tu lui dis que tu n'es pas là pour t'amuser et qu'il te donne son prix pour la cession des droits une bonne fois pour toute. Ensuite vous négociez normalement. Tu vas voir que malgré ce qu'il dit il ne dira pas non pour vendre son visuel qu'il a fait pour toi, car il ne gagnerai rien sinon.

Achètes lui les droits exclusifs pour le support textile, pour le prix négocié entre vous deux (moins l'avance que tu as déjà fait) et ensuite ce sera OK. Si ça se vend bien tant pis pour lui.

[Takt]

Salut

Tout ce que tu propose est honnête.
Le deal est correct.
Tu as commencé à diffuser ce fameux logo sur tes mailing (à ce que j'ai compris) donc il serait correct qu'il respecte sa parole à partir du moment que tu as engagé des frais.
Après, tous les conseils qui t'ont été donné sont bons.
Tiens-nous au courant

[sosthene]

Bonjour a tous et merci pour vos conseils.

Malheuresement on a pas pu s'entendre je dois donc arrêter d'exploiter le logo, du moins je termine de vendre ceux que j'ai.

Je vais pas rentrer dans les détails : on a vu une conseillère qui a essayer d'arranger le coup à savoir en nous proposant un compromis : lui n'investit plus d'argent et au lieu de 50/50 elle proposait un contrat avec cession de droit à hauteur de 12% plus une somme à négocier pour le travail. Mais comme je l'ai dit précédement impossible pour lui de chiffrer les heures de boulot sur le logo. Etonnant ....

Mais ça ne convient pas et pourtant c'est sa conseillère à lui.....qui à proposer le deal.

Bref, tanpis pour moi je repart sur un autre logo et j'expliquerai à mes clients que c'était une édition limitée. Peut être même que je les venderai plus vite .....

Je prends les choses du bon coté mais j'ai les boules quand même.

Merci à tous.