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Déclaration trimestrielle de droit d'auteur et de rémunérations

Déclaration trimestrielle de droit d'auteur et de rémunérations

Messagepar LaGex » Mer 18 Jan 2006 11:31

Juste une autre petite question :

Sur la "Déclaration trimestrielle de droit d'auteur et de rémunérations" :
Le cadre 1 (en haut à gauche) est à remplir par le client (ses coordonnées), le cadre 2 est à remplir aussi par le client ??? :-o :-o

Et nous...on apparait où ???
Comment la MDA peut savoir que c'est nous que le client a payé et pas à un autre ??? :-o :-o


[edité par kob: merci d'utiliser des titres de topic plus explicites]

Message édité par : kob
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Messagepar Maboo » Mer 18 Jan 2006 11:41

Hinhin on dirait moi quand je fais une crise névrotique du précompte. Là ou apparait ton nom c'est sur le borderau de certification truc machin que tu fais faire en 2 exemplaire comme là expliqué KabOOo hier. Tu en gardes un pour toi (un original pas une copie) et ton client en envoie une avec son cheque (une originale aussi si jai bien capté)
La déclaration trimestrielle du diffuseur le concerne lui et seulement lui qu'il ait travaillé avec un ou plusieurs artistes de la mda. En quelque sorte sur sa décla trimestrielle, il notre tous les précomptes qu'il a payé (les tiens et ceux des autres artistes).
Si j'ai faux que quelqu'un rectifie:)

Maboo
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Maboo
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Messagepar LaGex » Mer 18 Jan 2006 12:04

Et ben voilà: quand c'est expliqué simplement, je comprend.... :-D
La crise névrotique, j'en étais pas loin.
Maintenant j'ai tous les éléments en main... :-D :=! enfin je crois.. :-o :-( :#

Merci Maboo, et merci aussi à tous les autres
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