contrat-exemple

[Elodie75]

bonjour à tous,

demain je commence une mission dans une agence en free 2 jours par semaine toute l'année. Je souhaiterais faire un contrat
Auriez vous des exemples ?Que dois je faire apparaitre dessus ? ou un liens ?

merci d'avance

[yosh]

il serait temps de s'en soucier effectivement. :#

[Elodie75]

Salut yosh !

oui ben justement un pti coup de main !

[APOKA]

Il y a beaucoup de liens à ce sujet la. Ca à été vu et revu de nombreuses fois même sur ce forum. Je te conseilles de commencer par faire une recherche.

Le coup de main ça devrait être dans la figure vu comment tu présente la chose

[Elodie75]

ok décidément j'ai pas de chance sur ce forum, je disais sa a yosh parce qu'on se connait déjà ! lol
Je me serais pas permis de vous déranger...j'ai déjà chercher mais sans résultat intéressant mais je continue.....

[Yamo]

un contrat de ce type ça n'a rien de compliqué à mettre en place, c'est une prestation comme une autre et on n'a pas besoin d'employer un langage alambiqué.

commence par lister les détails de l'accord que vous avez passé et sépare le tout en deux parties (ce à quoi le client s'engage, ce à quoi tu t'engages), ça te donnera les deux premiers articles.

dans le troisième articles tu fixes la rémunération (montant, échéances de paiement)

dans le quatrième article tu fais un petit rappel au sujet des droits d'auteur (pas de cession globale, nécessité de cession pour chaque projet, qui seront établies sur les factures par exemple)

dans le 4° article tu définis une durée à ce contrat et indique son mode de renouvellement.

dans le 5° tu fixes ce qui se passe si respectivement toi ou lui n'assure pas ses obligations ou veut mettre fin au contrat.

l'ensemble rédigé en français simple et clair.
si tu as des CGV habituelles, ça peut être le moment de les inclure aussi, éventuellement en annexe, comme ça elles seront déjà signées une fois pour toute.

au début du contraire tu détailles évidemment les deux parties, tu appelles ça "contrat de prestation", et tu fais parapher chaque page et signer à la fin par toi et eux.

voilà, un contrat.

Message édité par : Yamo / 06-07-2010 12:44

[Elodie75]

Merci Yamo c cool