Contrat de cession : à critiquer, à mofifier, à améliorer....

[pample]

Citation : agitateur
Seul Pample le dit ouvertement qu'il n'a pas vu vraiement de contrat...

oui mais alors attention !
je dis tout aussi ouvertement :
1/ que je suis un gros boulet sur le sujet.
2/ et que je trouve ton truc imbittable (malgré mes récentes avancées de compréhension en la matière) donc j'ose même pas imaginer la gueule de mes clients si je leur présentais ta copie telle quelle.

Message édité par : pample / 16-09-2007 22:24

[Yamo]

"mais point d'un début de Contrat ou Note de cession. [...] Je te rappelle, pour avoir relu et relu... je n'ai pas vu de "contrat-type"... ni ici... ni sur 1dcafé..."

dans le sujet d'1dcafe que j'ai linké un peu plus haut en invitant fortement tous ceux qui ne l'ont pas encore lu à le faire, on trouve les deux liens suivants (postés par Tevy) :

http://www.agessa.org/telechargement/fi ... Droits.pdf
http://www.galerie-photo.com/cession-droits.html

c'est-à-dire, en l'espèce, deux modèles/notice de contrats de cession.
en même temps c'est vrai, je t'ai pas trop aidé, j'avais juste écrit en-dessous "vous y trouverez même [...] les modèles de cession que réclame entki ".

on tourne pas du tout en rond c'est bien.



Message édité par : Yamo / 17-09-2007 00:30

[agitateur]

Bonsoir de nouveau,

Pample... on est tous...(plus ou moins -suivant le cas)..."boulet" sur l'affaire... mais avoue que d'en parler et de contribuer fait parfois ...avancer le smilblick... (plus ou moins rapidement... aussi).
Il est vrai que pour un néophyte... il est "coton"... mais plus on lit... plus on essaye de comprendre... et plus cela devient un peu nébuleux...

Yamo, justement, j'ai bien essayé de reprendre une partie d ela trame de tes 2 liens, amis pour un, il s'agit plus d'un écrit (livre ou autre oeuvre littéraire) et pour l'autre, c'est plus pour les photographes.

Voila aussi pourquoi j'ai essayé de les adapter aux créations "graphiques"... et que j'appelais les bonnes volontés à le peaufiner... donc à l'améliorer...
Je n'avais pas la prétention de faire "mouche" dès le départ.

Il y a des particuliers entre un créateur d'un site web, d'une illustration, d'un dessin, d'une mascotte, d'un logo, d'une plaquette, d'un jeu vidéo...d'un photographe.... mais au moins, VOUS êtes des Créateurs et pas conséquent des AUTEURS d'oeuvre de l'esprit.

Quand je vois dans les posts, l'imbroglio juridico-fiscalo-socialo pour déterminer ce qui est à 5,5 de TVA ou à 19,6... ou de savoir si la TP est due sur la totalité ou une partie du CA... en fonction de l'activité, du travail effectué, de la forme juridique du Free ou en tant que Société...Je suis atterré par la complixité de la législation Française...Mais bon... j'essaye de m'y retrouver aussi... tout comme vous...Mais c'est un autre sujet (la TVA et la TP)... j'en conviens...

J'essaye simplement aussi et en même temps... d'avancer... en espérant aider une personne que j'aime bcp ... tout en aidant les autres Graphistes

Bonne nuit

Cordialement

[Yamo]

je suis plus là moi, je suis décédé au cours de ce sujet.

[Entki]

Paix à ton âme. Au moins tu as réussi à me faire m'étouffer de rire en buvant mon café, avec ta phrase.

Le lien http://www.agessa.org/telechargement/fi ... Droits.pdf

Je l'ai lu... Yeppee. Mais bon, c'est un contrat sans aucune référence à aucun article du cpi, non plus. Mais j'aime bien sa simplicité.
J'ai prévu d'écrire à mon ancienne école pour être remise en relation avant un ancien prof qui a eu une magnifique carrière, notamment en free. Le connaissant, il devait être blindé sur ce point, tout comme Thoréa. 1- Cela me fera plaisir. 2- Son avis avec des années de recul (retraité depuis peu, mais artiste-peintre maintenant) devrait être extrèmement intéressant.

Bon, je fume mes clopes sur mes mails, je prends ma douche, et ensuite j'envisage de démarrer le taff... Galère des lundis !

[Yamo]

"Mais bon, c'est un contrat sans aucune référence à aucun article du cpi, non plus. "

c'est normal.
en fait, c'est même précisemment ce qu'on essaye de vous expliquer depuis le départ.

un contrat n'est pas là pour reprendre des articles du CPI, si on veut en savoir plus sur les articles du CPI, il y a le CPI, qui est justement fait pour ça.
un contrat est là pour fixer les bases d'un accord dans le cadre d'une Loi qu'on est censé connaître par ailleurs, pas pour donner des cours de droits.
on PEUT évidemment agrémenter son contrat de quelques "rappels" de la-dite loi pour être sympa, mais c'est pas du tout un usage répendu ni en encore moins quelquechose d'obligé. si tu lis un contrat d'édition par exemple, aucun texte de loi n'y est repris en général.

les propositions d'agitateur se concentrent sur cet "acessoire" et en oublient le principal, voilà pourquoi son ébauche est nulle et non-avenue.

une fois de plus, c'est ce qu'on essaye tous de lui faire comprendre depuis le départ (enfin qu'on essayait).

j'ai pas l'air comme ça, à expliquer pour la 14° fois la même chose avec patience et pédagogie, mais à vrai dire le dernier frêle rempart entre mon esprit martyrisé et la folie pure repose sur le mince espoir que tout ceci ne soit au final qu'une farce orchestrée par ce qui apparaît comme le duo comique le plus talentueux de sa génération.

Message édité par : Yamo / 17-09-2007 13:48

[Entki]

Bon, alors je ne m'en sors pas si mal avec mes petites lignes finalement.
Avec une réponse que Thorea m'a faite, j'ai fini par croire de devoir jeter ma copie complètement et de devoir écrire ce qu'il mettait : "en vertu de l'article L..... etc". Je ne dois pas être la seule lectrice de ce post à avoir été troublée (au sens positif finalement) par ce blog.

Dans cette histoire, je me suis tapée tout le CPI en me cognant un peu la tête. Je trouve ces textes suffisamment vague pour qu'on se cogne toujours la tête avec les clients les plus récalcitrants (ils sont nombreux, et se multiplient). Mais bon, on a appris à faire avec, ce n'est pas une news.

Pour essayer de vous faire rire, ce matin j'ai expliqué le CPI à ma mother qui m'a répliqué le plus sérieusement du monde :
" Tu vois, si tu avais un travail, tu n'aurais pas tout ça à faire ?"

Croyez-vous qu'il reste un espoir ?

[Yamo]

lorsqu'il citait des références et articles thoréa répondait à des questions precises levées dans vos posts, il ne donnait pas d'exemple de rédaction de contrat.

"ce matin j'ai expliqué le CPI à ma mother qui m'a répliqué le plus sérieusement du monde :
" Tu vois, si tu avais un travail, tu n'aurais pas tout ça à faire ?" "

hahaha, merci maman.