chèque de précompte

[annick]

Bonjour,
J'ai une petite question sur le précompte (encore une!) .
Voilà très concrètement, mon premier client m'a fait un chèque déduit du précompte et à envoyer le chèque des cotisations à la MDA. Quand j'ai eu la MDA cette semaine au téléphone elle me disait que la déclaration des cotisations versées par le diffuseur est trimestrielle (d'ailleurs je suis dégoutée, pour une fois que je les ai au tél elle m'a embrouillé, j'ai rien compris
Savez-vous comment cela se passe ? A quel moment le diffuseur doit-il payer ces cotisations ? En même temps que le règlement de notre facture ? De manière trimestrielle ?
Merci pour vos réponses.

[Trygee]

A la MDA il te donne gentillement un feuillet pour ton client.
Sur ce feuillet, il y est inscrit les dates trimestrielles pour le renvoi des précomptes + les 1% de cotisation. Sur ce feuillet, le client doit inscrit sont numéro de siret et autres renseignements, comme ton numéro à toi de la MDA.
Renvoyer le chêque tout seul.. je sais pas si ca marche bien.. :b

[nono009]

Donc le commanditaire envoie un chèque (précompte+1%)+ la déclaration trimestrielle de droit d'auteur!?
Moi j'envoie heuu, rien!?
Merci pour toutes infos je commence a plus rien ni comprendre.
a+

Message édité par : nono009

[toumagouin]

pour résumer encore une fois

la première année facturation avec précompte

sur la facture il y a la rémunération artiste et le précompte et les 1 %
le précompte et les 1% sont à renvoyer par le diffuseurs à la fin du trimestre en cours avec un feuillet joint indiquant les renseignement dit par trygee.

ensuite lorsque l'on reçoit la dispense de précompte dès la deuxième année, la facture est faite avec la rémunération artiste et la partie 1 %
le diffuseur doit alors simplement renvoyer le chèque des1 % à la mda à la fin du trimestre en cours accompagné toujours du feuillet signé par ses soins.

PS : un conseil suivre le paiement du chèque de la première année car dessus il y a le précompte qui correspond à ses charges sociales donc à l'urssaf de l'artiste... veillez donc à ce que le chèque soit bien envoyé à la MDA sinon il y a un manque çà gagner pour l'artiste...

moi de mon coté, quand j'étais au précompte....je demandais au client de me renvoyer le paiement de mon travail et la partie précompte de façon à ce que j'envoi moi meme ce chèque avec le feuillet signé par le diffuseur à la date indiqué ...de cette façon je suis sur que ça part au bon moment...

voilà bye