autorisation des modèles

[MbyM]

bonjour,

je voulais savoir s'il existe un modèle " légal " de lettre d'autorisation de diffusuion et exploitation de photos à faire signer par le modèle ?
j'avais demandé à un photographe semi-pro il m'a dit que non,
mais celà m'étonne un peu,
sinon est-ce qu'il y a des choses, infos ou mots clés à faire aparaître obligatoirement ?

merci

[Azety]

bonne question , suis également intéressé par la réponse.

[zipo]

en cherchant un peu sur le forum, y avait un sujet recemment

http://www.galerie-photo.com/autorisations.html




Message édité par : zipo / 29-05-2008 15:26

[MbyM]

ok merci pour le lien ! :=!
je m'en inspirerais un peu, car là c'est des modèles vraiment très "pro" alors que moi je fais ça juste avec des modèles amateurs et c'est des modèles type contrat là, mais bon au moins ça me donne une idée déjà,
merci

[germaine]

Tu cherches des docs légaux mais ceux-là te semblent vraiment trop pros? Bah alors

[PoluX]

Ils ont l'air très bien ces modèles ! Et meme si ca fait très pro, il vaut mieux paraitre trop sérieux que d'etre hors la loi en oubliant de mentionner un paragraphe

EDIT - Et juste un truc, à la place de fixer une durée(comme c'est le cas sur ces modèles), les juges préfèrent que l'on fixe des dates.

Message édité par : PoluX / 29-05-2008 17:51

[Azety]

merci pour le lien et merci pour la précision sur la date polux.

( polux pour le frère de nicolas cage dans Volte / Face ou le chien du manège ? )

perso je les trouve parfaits ces documents.

y'a ce qu'il faut , là où il faut.

[ima_jeu]

Bonjour,

les photographes gagnent toujours à connaitre le site de Eric Delamarre, qui est une référence bien au-delà des pros.

Aujourd'hui plus que jamais, la frontière pro/amateur en matière de droit à l'image me semble assez peu pertinente.

Quarante douze précautions valent bien mieux que des ennuis dont les amateurs ne sont pas dispensés.

On ne peut pas parler de modèle légal, mais il y a des obligations auxquelles les 2 parties ne peuvent déroger sans risque.

Quelques références
http://www.educnet.education.fr/juri/vi ... /image.htm
http://savoirscdi.cndp.fr/rencontrelyon ... gauvin.htm
http://www.edelamarre.com/FORMATION/form00.html

[MbyM]

"Tu cherches des docs légaux mais ceux-là te semblent vraiment trop pros? Bah alors "

ce que je voulais dire c'est que là c'est plus qu'une autorisation c'est carrément un contrat avec salaire, type de pose demander, ect... moi je fais ça comme ça avec des amateurs sur la base d'un échange de tirages contre pose donc voilà je vais "l'alléger"
mais sinon ce site est vraiment bien

merci aussi ima_jeu pour tes liens !

[PoluX]

Azety : Pour le chien :p

MbyM : Dans certains cas si tu ne donne aucune contrepartie (argent) la cession de droits n'est pas valable. L'euro symbolique peut être utile dans ces cas

Mais bon, à moins de vraiment bien connaître la loi, une fois une cession de droit à l'image signé, personne ne se plaint.