ok dans ce cas le principal est là alors :-)
désolé, quand on a pas toute les infos on est obligés de ratisser large dans les recommandations (on voit de ces trucs...)
"mais sans limite de temps ni géographique.."
dans ce cas je le redis, la cession est tout simplement nulle, ce qui veut dire que légalement elle n'existera carrément pas.
un lien intéressant pour toi >>
http://www.les-infostrateges.com/articl ... umentation
concernant la responsabilité, il y a là un point de bon sens à imposer : si les gars te fournissent le contenu, ils doivent en accepter la responsabilité (légalité, conformité avec la loi, respect d'éventuels droits d'auteurs tiers).
je le redis c'est du simple bon sens : on ne peut pas te demander d'assurer par contrat des choses dont tu ne sait même pas la provenance !
une clause telle que celle-ci est donc selon moi abusive. tu ne peux tout simplement pas la signer.
peut-être s'agit-il d'un malentendu, peut-être ont-ils compris que tu voulais te décharger de toutes les responsabilités, y compris sur ton travail... tu dois éclaircir la situation, faire la part des choses et obtenir un compromis acceptable pour les deux parties.
j'ai peur que tu ne trouves pas d'exemple type de contrats de ce genre et c'est normal ça tous ces aspects dépendent complètement du type de prestation et du contexte.
en gros, il n'y a pas de "modèle" et ce n'est pas sur la base d'un modèle que tu dois décider si oui ou non tes demandes sont fondées : elles le sont si c'est important pour toi.
l'autre critère c'est le respect de la loi et sur ce point-là j'ai déjà apporté quelques réponses.
