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[melimalo]

Hello,
Voilà je suis en BNC à la Maison des artistes. Je dois employer qq'un sur un contrat, et c'est moi qui touche la totalité du reglement du client, suite à ça je reverse sa part à mon employé. J aimerai savoir comment je dois declarer celà à la MDA, afin que je n'ai pas à payer les charges sur le montant total de reglement, mais juste sur ma part.

Merci pour votre aide!!!!

[mitch]

Je dois employer qq'un sur un contrat

Cet "employé" est également à la MDA?

http://www.kob-one.com/viewtopic.php?to ... 1268994250

[Yamo]

ce que tu veux faire s'appelle une rétrocession d'honoraires, ça se déclare aux impôts avec un formulaire DAS2.

par contre puisque tu es à la MDA ça peut être fait seulement avec un autre auteur MDA ou AGESSA, tu n'as pas le droit de facturer/sous-traiter un autre type de prestation.


Message édité par : Yamo / 03-01-2009 12:26

[melimalo]

oui oui la personne est bien à la MDA.
Merci pour le lien j ai bien tout pigé. Mais par contre, si on ne declare rien de special à la MDA celà veut dire que je vais payer la totalité des charges??
Par exemple:
montant facturé au client :6000 euros
mon montant: 4000 euros
montant retrocédé au free2: 2000 euros
donc moi je paie les charges sur les 6000 euros et pas sur 4000 euros (qui correspond à ma part reelle).
Vous voyez ce que je veux dire? car 15% de 2000 euros c'est pas rien....
Merci beaucoup

[thorea]

Les rétrocessions d'honoraires sont déduites du montant de tes revenus imposables. tu ne les déclarent ni aux impots (enfin, si , grace au formulaire DAS2, mais ils sont déduits de ton revenus de référence imposable), ni à la MDA.

Donc en fait, avec un CA de 6000 € et une rétrocession d'honoraires de 2000 €, les impots considèrent des revenus de référence imposables de 4000 €.

Pour les cotisations sociales MDA c'est pareil: Elles sont basées sur ton revenu de référence pour l'année fiscale, donc les sommes rétrocédées ont déjà été déduites.

Même si tu es au précompte, ça en devrait pas posser de probleme. Le seul probleme qui pourrait se poser ici, c'est si le montant du précompte versé par ton client (ici 900 €) dépasse le montant réel que tu dois, au total pour l"année au titre des cotisations sociales. Mais pour celà, il faudrait que tu déclares mois de 6000 € pour l'année.Dans ce cas là, la MDA te ferait un "avoir" sur tes cotisations de l'année suivante. C'est pas la mort, vu que de toute façon, ça n'est pas toi qui a payé.

[melimalo]

oulala je crois que je viens de decouvrir un truc...
Tu veux dire que les charges sont calculées sur le montant déclaré aux impots et non pas sur le montant qu on déclare sur le formulaire de la MDA(avec lequel on joint nos copies de factures et les certif diff)???

[mitch]

Houlaaaaaaaaaaa...tu me fais de plus en plus peur....

Les impôts sur le revenu et les charges sociales liées à une activité sont des choses différentes.


Message édité par : mitch / 04-01-2009 21:10

[melimalo]

Haaaaaaaaa tu me rassures j ai cru que je yoyotais !!!
Mais donc là où l'on ne se comprend pas c'est : comment est ce que je declare à la MDA que sur les 6000 je n'ai encaissé pour moi que 4000, c'est moi qui retire la retrocession au total de revenu que je declare, sans aucun document qui le justifie? C'est ça que je ne pige pas...

Merci infiniment pour ta patience!!!

[goon]

ah bah ce sujet tombe bien, je me pause la même question !

[goon]

ola !
bon je reviens à la charge mais la question de melimalo, je me la pause toujours !
je viens de faire un mail à la MDA pour pauser cette super question !