vérification contrat illlustrations pour du textile

[soryelle]

Bonjour à tous,

Je suis confrontée à une nouveauté : être payée exclusivement en royalties.
N'ayant encore jamais efffectué ce type de contrat, je suis sûre que vos lumières pourraient m'être fort utiles.

Je vous explique la proposition :
- je dois créer un certains nombres de dessins/illustrations qui figureront par la suite sur des articles textiles (tee-shirts...)
- on me propose une cession de droits d'une durée de 3 ans pour le monde entier
- en terme de rémunération voici ce que je toucherai :
.si moins de 500 exemplaires vendus> 8% hors taxes de la Marge Net dégagée sur ces ventes (!!!! qu'est-ce que celà signifie "marge net dégagée sur les ventes"?celà veut-il dire que je ne toucherai pas 8% du prix de vente, mais beaucoup moins?)
. si + 500 exemplaires vendus mais moins de 1000> 7% hors taxes de la Marge Net dégagée sur ces ventes
. si + 1000 mais moins de 2000 vendus> 6% hors taxes de la Marge Net dégagée sur ces
ventes
Celà vous semble-t-il honnête?
Etant donné qu'il n'y a pas de fixe ni d'avance sur droits ça me perturbe un peu :b

Autre chose il y a une close de non-concurrence qui me semble un peu abusive :
je ne peux travailler avec aucune autre entreprise ayant une activité dans le textile pendant la durée de mon contrat mais aussi 3 ans après la fin de ce-dernier

Voilà pour l'essentiel
merci aux âmes charitables qui pourront m'aider un peu

[MadameBidule]

Bonjour,

Moi aussi on me propose ce genre de contrat justement pour des t-shirts mais le terme employé chez moi est "redevance sur créations" on peut faire plus floue?

Je cherche des réponses à ce problème de paiement par royalties et comme toi je reste sans réponses...

J'espère qu'on n'est pas sur le même client!

Bonne continuation.

[MadameBidule]

Alors pour info la redevance sur créations c'est un fixe + un pourcentage sur les ventes.

Voili voilà!

[peplum]

salut!

alors "de la marge net dégagée" ça veut dire que tu n'a pas huit pourcent du prix de vente mais huit pourcent du bénéfice sur le t-shirt après avoir enlevé les couts et taxes (fabrication, distribution, tva...)

ceci est normal. c'est qui est bizarre en revanche, c'est que plus tu vends de t-shirt et moins tu touche alors que ça devrait etre l'inverse. surtout qu'un petit fixe serait le bienvenu.

maintenant la close d'exclusivité c'est carrément du scandale. si il veulent vraiment ça, tu dois avoir dans ce contrat la garantie qu'ils te commenderont un certain nombre d'illustrations pendant un temps donné aussi. mais c'est pas très honnète cette contreinte je trouve. trois ans après c'est énorme. tu es sûr que ce n'est pas juste pour l'utilisation des illustrations que tu leur cède que tu dois attendre avant de pouvoir réutiliser si tu en garde les droits?

A+

[ultraviolet]

j'ai déjà vendu des dessins pour des t-shirts. j'ai cédé les droits sur ces visuels UNIQUEMENT...
c'est abusif dans ton cas, surtout sans rémunération fixe au départ.