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Forum des créatifs professionnels freelance & salariés

MDA et AE en parallèle

MDA et AE en parallèle

Messagepar Justeatemps » Lun 12 Fév 2018 22:10

Bonjour à tous,

Cela fait des semaines que je parcours toutes les discussions du forum et cela m'a bien aidée à comprendre pas mal de choses. :D
Néanmoins, certaines questions restent en suspens.

Je vous expose mon projet:
Je suis peintre, dessinatrice, illustratrice.
Je souhaite pouvoir vendre:
- mes tableaux
- plusieurs dessins que je vais faire imprimer chez un pro (il s'agirait donc de reproductions) en plusieurs exemplaires type cartes

J'ai compris qu'on dépend de la MDA seulement si on vend nos originaux, mais si nous comptons faire imprimer nos dessins il faut s'inscrire en AE ( ou autre) en parallèle puisqu'on commande des produits pour les revendre.
Je crois avoir aussi compris que même en petite quantité et signés par l'artiste on ne peut pas...
Vous validez? Car s'il y a un autre type d'impression possible permettant de le faire a la MDA j'en serais ravie :D

Mais du coup: quelqu'un ici a t il testé ces 2 statuts en même temps?
N'est ce pas trop lourd?
Et autre question: quand on s'inscrit a l'urssaf, le code 9003 c'est uniquement si on dépend de la MDA? Si ensuite on s'inscrit en AE c'est autre chose? Ce code ne servira pas?

Merci
Justeatemps
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Messagepar Yamo » Mar 13 Fév 2018 11:24

Je confirme : tout ce qui est vente de reproduction mécaniques ou numériques (dont l'impression, donc) est exclu du champ du régime social des artistes auteurs. Pour commercialiser des supports imprimés, quel qu'en soit le nombre, il faut donc un autre statut que celui d'auteur MDA.

Pas mal de gens ici ou ailleurs on déjà associé les deux statuts MDA + ME. La seule vraie difficulté c'est pour opérer le montage, avec parfois des agents administratifs qui ne comprennent pas bien ce qu'on veut faire, voire prétendent que c'est impossible, et qu'il faut donc surveiller tout du long pour s'assurer qu'ils ne font pas n'importe quoi. Une fois que c'est en place par contre, c'est pas bien méchant, vu que le régime ME est très simple niveau gestion et déclarations.

Pour le code APE, tu finiras normalement par en avoir 2, un pour chaque Siret, correspondant à tes deux activités.
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Yamo
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Messagepar mag82 » Mar 13 Fév 2018 11:38

Et du coup, on dépend du RSI ou de la MDA en priorité ? (pour congé mat par exemple) ?
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mag82
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Messagepar Yamo » Mar 13 Fév 2018 11:40

Le RSI va disparaître.

Le régime dont tu dépendras sera celui dont tu tires le plus de revenus.
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Yamo
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Messagepar Justeatemps » Mar 13 Fév 2018 18:57

Merci beaucoup pour vos réponses, ainsi que pour la rapidité! :)

OK. Par contre d'autres questions me viennent du coup:

- Quand je parlais de vendre mes peintures, je pensais à des peintures créées et différentes les unes des autres qui nécessiteraient donc l'inscription MDA, mais si par exemple j'en fais aussi plusieurs qui se ressemblent à partir d'un même modèle, mais qui sont bien chacune faites par moi, ce n'est pas pareil qu'une impression de carte en plusieurs tirages c'est bien ça? Car là c'est manuel donc pas de copié collé?

- Et si des fois je décidais carrément de ne pas proposer mes toiles en me mettant uniquement en micro E., la catégorie que je choisirais pourrait être créateur artistique? même si je fais imprimer mes créations pour les vendre?
Car j'imagine que si je m'inscris à la fois à la MDA et micro, il ne faut pas mettre la même dénomination pour ne pas "perturber" justement cette chère administration? Quand on a déjà le statut d'artiste auteur à la MDA, on peut s'inscrire par exemple en vente pour la micro E.?

C'est quand même un peu compliqué tout ça...
Justeatemps
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