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Déclaration Annuelle Nominative Client

Déclaration Annuelle Nominative Client

Messagepar laurent.wild » Jeu 5 Jan 2017 20:51

Bonjour,

je me prends la tête depuis une bonne heure sans avoir trouver de réponse à ma question.


Dans la déclaration annuelle nominative à remplir par le client,

(1)Montant des rémunérations brutes HT précomptées pas de problème.
Montant des rémunérations brutes HT non-précomptées = (1) - le précompte OU = montant des factures ou la dispense de précompte s'applique?


Merci pour votre aide!

:D
Fichiers joints
Capture d’écran 2017-01-05 à 20.36.51.png
Capture d’écran 2017-01-05 à 20.36.51.png (30.37 Kio) Vu 634 fois
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laurent.wild
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Messagepar laurent.wild » Jeu 5 Jan 2017 21:40

Hop,
j'ai rajouté un screenshot, ca sera surement plus parlant!

Bonne soirée
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laurent.wild
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Messagepar lkjc » Ven 6 Jan 2017 02:30

C'est le brut HT TOTAL des 2 cotés.

Cette fiche permet au diffuseur de déclarer plusieurs artistes. Cette fiche pour ton client, c'est UNE ligne par AUTEUR. il y déclare le Total HT global par auteur.
Certains sont au précompte, d'autres non.

1/ si tu es au précompte, ligne 1, ton client rempli ton nom, Ton N° MDA et le Brut HT total facturé avant précompte pour le global des contrats de l'année écoulée. ( Colonne 3 sur ton visuel)
- ensuite, la MDA, fait le calcul des sommes que ton client a payé en précompte pour toi, vérifie avec les paiement trimestriels et te valide ces cotisations sur ton compte. Puis, au final, calcule le reliquat de cotisations que tu dois payer et t'envoie un appel à cotisations.

2/ si je travaille pour ton client, comme je ne suis plus au précompte, ligne 2, il met mon nom, mon N° MDA et le BRUT HT total de l'année dans la colonne non précomptée pour moi. ( colonne 4 sur ton visuel)



Pour info, tu n'as pas à t'occuper des déclarations de tes clients. C'est sympa de leur faire mais c'est leur obligation pas la tienne.
( Est ce qu'ils viennent t'aider à remplir ta feuille d'impots ? ) :)
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Messagepar laurent.wild » Ven 6 Jan 2017 10:39

Merci pour ta réponse claire et éclairée!

Je ne sais pas pourquoi j'ai eu un moment de doute...


En dehors de ca, tu as complètement raison, ce n'est pas a moi de remplir tout ca, mais il vaut mieux prévenir que guérir. Du coup j'ai préparé un petit papier pour chaque client en rappelant les montants des factures en cours, leur indiquant ce qu'il reste a me régler, etc

Ca permet d'entretenir de bonnes relations avec les clients (avec les cartes de voeux c'est au top :love: )
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laurent.wild
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Messagepar Trisakela » Mar 10 Jan 2017 15:13

laurent.wild a écrit:1/ si tu es au précompte, ligne 1, ton client rempli ton nom, Ton N° MDA et le Brut HT total facturé avant précompte pour le global des contrats de l'année écoulée. ( Colonne 3 sur ton visuel)
- ensuite, la MDA, fait le calcul des sommes que ton client a payé en précompte pour toi, vérifie avec les paiement trimestriels et te valide ces cotisations sur ton compte. Puis, au final, calcule le reliquat de cotisations que tu dois payer et t'envoie un appel à cotisations.


Bonjour,
Merci pour ces réponses, mon client et moi même avons également quelques problèmes avec cette déclaration.

Si j'ai bien compris comme je suis en précompte je ne remplis que la case 1,2,3 ?
Et donc dans cette fameuse case 3, ce n'est pas le montant en précompte (le chèque qui a été envoyé directement à la MDA par le client) qui est indiqué sur les factures que je dois indiquer, mais bien le total net (le chèque de précompte + chèque qui m'a été versée directement) que j'ai pris pour cette même prestation ?
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Messagepar lkjc » Mar 10 Jan 2017 15:23

si on reprend ton exemple :
le total brut est de 1000 euro, le précompte de 93,10, ainsi que le montant à me verser : 906,10 euro

le client déclare 1000 dans la case 3 et ensuite la MDA fait les calculs.
En tous les cas, à l'époque j'ai fait comme ça et les appels à cotisations que j'ai reçus au final étaient bons.

PS : le client declare LE TOTAL des sommes HT ( si tu as eu plusieurs contrats avec lui il fait la somme sur une ligne et pas une ligne par contrats)
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Messagepar Trisakela » Mer 11 Jan 2017 11:17

Bonjour Ikjc,
Je te remercie beaucoup pour tes explications :) J'ai enfin compris !!
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