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Avis au sujet d'une de mes missions...créative ou pas ?

Avis au sujet d'une de mes missions...créative ou pas ?

Messagepar SimonB » Mar 2 Mai 2017 11:00

Bonjour, voila, je viens de terminer une mission de motion-design pour un client.

La première vidéo consistait à faire apparaître de manière animée, avec des effets, les différentes tâches colorées d'une peinture au fur et à mesure, pour révéler l'ensemble du tableau.
Pour la seconde vidéo, il fallait dessiner des esquisses en blanc, par dessus une vidéo en prise de vue réelle existante, et les animer pour expliquer des notions de mesures.

Je suis à la fois à la MDA ET Auto-entrepreneur. Pensez vous que cette mission peut être facturée à la MDA comme une mission créative ? ou devrais-je plutôt la faire passer en AE...?

Merci par avance pour votre précieuse aide. :)
SimonB
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Messagepar Solynk » Mer 3 Mai 2017 13:21

Bonjour SimonB,

à faire confirmer, mais s'il y a une prédominance créative et facturation de droits d'auteurs = MDA.

Tu es également en A.E., mais quelle est la nature de l'activité pour laquelle tu es déclaré sous ce "statut" ?
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Solynk
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Messagepar SimonB » Mer 3 Mai 2017 13:29

Merci pour ta réponse. Justement, je ne sais pas si cette mission peut être considéré comme créative pour la mda ou pas...

J'ai un seul code NAF (9003a - Création artistique relevant des arts plastiques.) pour les 2 statuts. Je switch d'un statut à l'autre en fonction de la nature des missions. Je n'ai pas la chance de faire QUE de la création malheureusement... :)
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Messagepar Solynk » Mer 3 Mai 2017 16:43

Je rsique peut-être de me faire lyncher mais je pense que ça se résume en partie (très) grossièrement comme ça :

MDA :
Quand tu vends des oeuvres / créations originales (au sens large) et des droits d'auteur.

Travailleur Indépendant en A.E. ou Profession Libérale, etc... :
Quand tu vends une prestation de services.

Troll mode activated : "_Dans le doute, tu peux toujours demander à la MDA."
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Messagepar SimonB » Mer 3 Mai 2017 18:12

Oui oui, merci pour ces précisions...c'est à peu prêt ça...

Mais ma question était "Est-ce que cette mission (précisé en détail plus haut) peut être considérée comme une création originale par la MDA ?"
Le problème c'est que même si on peut considéré que la manière dont j'ai animé les chose est créative, le tableau que j'ai fait apparaître est un tableau d'un peintre connu. De plus, j'ai intégré des effets d'animations, certes dessinés par moi mais sur une vidéo existante qui n'est pas de moi.

Encore une fois, je ne sais pas si les effets graphiques d'animations peuvent être considérés comme de la création et donc facturé avec la MDA.

D'habitude j'arrive clairement à savoir qu'est ce qui est du ressort de la MDA et qu'est ce qui est du ressort de l'AE, là n'est pas le problème...je bloque juste sur CETTE MISSION précisément... :'(
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Messagepar Solynk » Jeu 4 Mai 2017 12:55

Désolé, je n'ai pas de réponse 100% fiable.

En plus, je me demande si le produit de cette mission ne devrait pas être considéré comme une œuvre collaborative...

Du coup, même si j'imagine que c'est fiscalement / comptablement plus avantageux de facturer cette mission via la MDA, dans le doute, personnellement, je la facturerais dans le cadre de l'activité en AE.

À voir ce que d'autres pourraient te conseiller (je suis loin d'être un expert sur ces questions).
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Solynk
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Messagepar SimonB » Ven 5 Mai 2017 12:24

Oui, tu as raison, je pense que je vais pas prendre de risque et facturer avec AE finalement...je ne vois pas grande chose de très créatif là dedans même si il y aurait pu y avoir une chance que la mda accepte quand même.

Personne d'autre n'a d'avis sur la question, je vais suivre ton conseil :)
Merci ;)
SimonB
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