Cekat a écrit: Sachant que je suis débutant, je n'ai quasiment que des travaux réalisés chez lui. Si j'ai bien compris, j'ai le droit de montrer ces travaux si je suis l'auteur, salarié ou non.
Oui, en droit français, on reconnait le droit d'auteur des salariés.
1) Là ou il a réussi à me mettre un doute, c'est que sur certains travaux, il a joué le rôle de DA et sur d'autres non (mais comment le prouvé ?), ai-je le droit d'afficher quand même ?
Alors.... Ça dépend de son rôle effectif.
Si il a joué le rôle de DA et qu'il t'a vraiment dirigé, participé activement (et non juste donné des directives). Il peut être co-auteur. Pour cela, il peut le prouver en produisant des copies de mails en montrant corrections, surcorrection, des croquis de recherche, des planches de tendance.....bref a t il vraiment fait son rôle de DA ?
Sans être l'auteur, il peut se positionner en tant que co-auteur.
Si il t'a complètement dirigé, et qu'il a annihilé complètement ton libre arbitre, que tu n'as été que son exécutant, c'est lui l'auteur.
Si il a juste donné un brief et que c'est toi qui a tout créé, et que tu avais ton espace de liberté d'artiste au sein de la commande, c'est toi l'auteur.
En droit français, le commanditeur d'une oeuvre n'est PAS l'auteur de l'oeuvre.
Mais effectivement, ce qui est compliqué, c'est de prouver que tu as eu ta liberté d'artiste, ta liberté de création (même au sein de la commande) et que tu en es vraiment l'unique auteur.
2) Et quand ai-t-il des dérivations graphique à partir d'une charte existante ?
Quand tu as fait des "dérivations" selon la charte existante, on peut pas dire que tu es le créateur de l'oeuvre. Mais bon, c'est quand même intéressant de montrer ce genre de travail sur ton portfolio. Il fait ch** le gars quand même !!!!
C'est normal de chercher du boulot avec ses anciennes références
4) Sur les travaux dont je suis l'auteur, il me demande de retirer les logos / références de la société, soit disant que la marque est déposé et je n'ai pas le droit de l'exploiter...
Ce qui l'ennuie, c'est que plusieurs marques sont reliées à la même société et il veut pas qu'on fasse le rapprochement. (Edit : en faisant un tour sur le profil LinkedIn de l'employeur, il s'affiche comme fondateur de chaque marques... Je sais plus quoi penser !)
Je n'ai pas compris ? Si tu as mis le logo de Carrefour, c'est Carrefour qui doit te demander d'enlever le logo, pas ton ex-employeur. Donc ça tu peux t'en f**** de ce qu'il en pense.
Il me laisse jusqu’à mardi avant de me conduire en justice.
D'avance merci
Bon avec ces éléments, je pense que tu peux te faire une idée. Mais le gars il va vraiment te traîner en justice, mais pour quel motif au fait .........?
D'ailleurs, le gars, il a toujours été bien réglo avec toi ?
Courage ! ! !
(ou alors tu es super bref pour dire que la clause de confidentialité est expirée)
)
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