Graphiste salarié ET illustrateur

[hephez]

Bonjour !

J'espère que ma question ne va pas vous paraître stupide, mais ça fait quelques jours que je cherche une réponse en vain...

Alors voilà : je suis graphiste en agence (en PAO). Depuis quelques temps, on me demande de réaliser des illustrations. Ces illustrations sont donc revendus aux clients (d'après ce que j'ai compris, l'agence cède tous les droits). Les clients demandent donc à réutiliser ces illustrations à tord et à travers.

Évidemment, moi je ne touche rien de plus que mon salaire "habituel".

Aujourd'hui, en parallèle, je compte me mettre en indépendant (à la MDA) pour proposer à d'autres de l'illustration (il n'y a pas de problème de clause de non concurrence, puisque je n'ai pas de contrat d'illustrateur là où je suis).

Maintenant, les questions que je me pose :
- Est-ce que je peux prétendre une rémunération supplémentaire pour les illustrations réalisées (là, je crois que pour l'agence c'est "ben quoi, t'as déjà un salaire, non?", puisque je réalise ces dessins pendant mes heures de travail) et si oui, sous quelle forme ? (en droits d'auteur ?)
- Quels sont les droits que je garde par rapport à ces illustrations (faut-il que je signe un contrat de droit d'auteur à chaque fois avec l'agence ?)
- Si je me mets à mon compte pour l'illus, est-ce que je peux bosser pour la boîte dans laquelle je travaille (en dehors de mes heures, donc) ?

Voilà, je suis vraiment dans le flou, là... Si quelqu'un peut me donner une ou deux pistes, ça me sortirait bien du pétrin.

Merci d'avance pour vos précieux conseils !

[germaine]

Alors pour répondre à tes questions: non, non et non

Le boulot que tu fais au sein de ton agence, que ce soit de la mise en page ou des illustrations appartient à ta boîte, tu ne touches aucun droit dessus, et à moins de négocier un autre contrat ou un avenant, je ne vois pas de solutions.

Quant à bosser pour ta boîte en dehors de tes horaires, c'est également à négocier je crois, mais vu comme c'est parti, ils t'ont sous la main pour illustrer leurs projets, donc je ne vois pas pourquoi ils seraient d'accord pour te payer en plus...

[anonymous]

Ton contrat ? Qu'est-ce qu'il y a marqué sur ton contrat ?

[hephez]

germaine > Ah bon ?! :-? Entre temps, j'ai continué mes recherches et je suis tombé sur un article du site BePUB, qui dit : " Il résulte des dispositions de l'article L. 111-1 alinéa 3 du Code de la Propriété Intellectuelle que l'existence d'un contrat de travail n'emporte aucune dérogation à la jouissance du droit reconnu à l’auteur sur son oeuvre.le salarié est titulaire des droits sur ses créations.
A l'inverse de la solution retenue en matière de brevet, les droits d'auteur naissent sur la tête du salarié, même si l'oeuvre a été créée en exécution d'instructions données par l'employeur. "

Voilà l'article complet : http://www.bepub.com/fr/guide_juridique ... icle_id=66

Mostelle > Ben c'est indiqué le terme le plus mal défini du secteur : graphiste, qui veut dire tout et n'importe quoi selon qui on interroge. Mais au départ, l'illustration ne les intéressait pas du tout (ils bossaient avec des freelances). Donc j'ai été embauché pour faire de la PAO.
En fait, c'est ça, le truc : si on est embauché pour faire de la mise en page et qu'au final on fait en plus de l'illustration, des pages web et de la prise de vue... On peut espérer une compensation financière.

Bon alors d'un côté, la réponse de Germaine me fais douter, et de l'autre, l'article paru va dans le sens que j'espèrais (même si le site en question dénonce cette disposition)...

[anonymous]

hhmmmmmm...

Je suis (encore) dans le même cas que toi...Il faut quand même savoir que pour des "petites illustrations" comme on peu en faire beaucoup pour les plaquettes, le web, la gestion des droits doit-être un vrai casse tête...Sachant que la plupart de ces clients là pipent que dale aux droits d'auteurs et considèrent presque comme une agression des droits limités à un an par ex en plus de la facturation de l'illustration.

Maintenant je cromprends qu'on est les boules (et je les aient eues souvent) quand le boulot est refourgué à bas prix et que les clients continuent à utiliser tes illustrations pendant quelques fois des années...

voilà ce que je pense :
-si tu as des talents d'illustrateur indéniables, le mieux c'est de les vendre à ton PROPRE COMPTE, à des clients qui connaissent le sujet (maison d'editions, magazine, presse...)

- Tu peux essayer de faire évoluer ton contrat puisque être illustrateur c'est un plus dans le métier du graphiste, (mais j'y crois pas trop...ton employeur risque de t'envoyer balader..). En général il reconnaitra pas tes comptétences franchement comme toujours...hélas
Si tu as les boules tu peux toujours "menacer" de plus faire d'illustrations, après tout tu es censé faire de la PAO...

Le mieux (c'est toujours mon avis) c'est de faire comme moi, tu prends un numéro Maison des Artistes (c'est parfaitement compatible avec le salariat) et tu fais tes armes. C'est le meilleur remède contre la frustation de se faire pomper... ça redore un blason et motive l'amour du métier.

que la force du crayon soit avec toi !

[hephez]

Merci pour ta réponse, Jjames, je te suis à 100 % :=!

[anonymous]

...J'avais pas vu ton site et tes travaux.
C'est chouette !
Pas de complexes à avoir, moi 'j'te dis !
Fonce !
:=!

[doodoo]

Salut Hephez !!!
J'ai cru me lire là !!
Je suis dans le même cas que toi, je suis salariée, embauchée comme graphiste/maquettiste... et finalement je suis graphiste, maquettiste, designer produit + illustratrice, et webdesigner .... Pfffiiouuu
Voir des dizaines d'illustrations partir chez les clients sans avoir un niveau de salaire qui correspond à ce qu'on fait... c'est dur...
Je me suis donc inscrite à la MDA à coté.
Comme ca j'ai mon salaire fixe, et en free je suis rémunéré enfin correctement !
Sinon j'ai vu ton site, ca cartonne ! )

doodoo :=!

Message édité par : doodoo / 12-07-2006 17:14

[hephez]

Ah, je suis rassuré de voir que je ne suis pas tout seul dans ce cas ! :-P

Doodoo > tu es free à la MDA, mais tu ne vends pas tes illus à ta boîte sous ce statut, si ?

Sinon, je suis allé voir ton site, il dépote bien aussi ! :=!

[dastef]

Et oui... il te faudra encore du courage après... une fois que tu seras inscrit à la MDA, il faudra te faire respecter niveau "droits d'exploitation et d'auteur"... si tu ne le fais pas, tu pourras toujours te manger les ongles avant de récupérer tes dessins qui devaient juste être scannés et utilisés pour un unique projet!!! Blabla...
Trop stupide dastef, même en étant à la MDA, les boîtes ont gardé mes dessins et malgré des lettres de relance, afin de récupérer mes originaux, je ne les ai toujours pas. Je pourrais, certes les récupérer, mais faire 1600km A/R pour ça, pf, je laisse tomber. :paf
Je ne veux pas te décourager, nan, certainement pas, car vivre de l'illustration : c'est de l'amusement serieux, mais joyeux.
Sinon, pour ton contrat, t'y peux rien. Tu es embauché et ton boss se fait de la tune sur ton dos, soit, mais en attendant, c'est également ton book et ton expérience que tu étoffes. Profites de bosser comme ça et réjouis toi de dessiner dans tes heures de taff :=!
Happy glad face.