Droit sur un site internet

[nascimo]

Bonjour,
je suis pas trop habitué à cette partie du forum : je suis photographe. J'ai des amis qui ont fait faire un site www.akolad-design.net (facturé 2300euros... un peu cher à mon gout) présentant leur travail. Le hic est qu'ils n'ont aucun accès au contenu pour le référencement et pour l'ajout éventuel de page. Seulement accès à un (petit) backoffice pour modifier les textes existants.

Peux t on exiger d'avoir le contenu sur CD? Les codes d'accès à l'hébergeur ? Peux t'on modifer les pages créés par d'autres (y'a t'il un droit à la création ?)...
Je viens d'un autre milieu où les droits sont sans doute pas les mêmes. Merci de votre compréhension et de vos lumières.

[mediapress]

non, si ce n'est pas précisé dans le contrat, ils ne peuvent rien exiger de tout cela...

[nascimo]

Puis-je réutiliser le graphisme des pages pour re-créer le site à ma sauce sur un autre hebergeur sans les limites du concepteur actuel ? Pour mettre à jour les metas pour le referencement et pour pouvoir ajouter des pages à volonté ?
Y a t-il un droit sur cette création graphique sachant que les illustrations sont fournies ?

Merci de vos réponses

[Petidruze]

Si c'est pour recréer le même site, c'est-à-dire pour le même client et même entreprise, ça ne doit pas poser de problème. Ce que tu n'aurais pas le droit de faire pour composer le site d'un autre client et d'en tirer profit.
Mais bon, au regret de te contredire, 2.300 euros pour composer ce site avec un back office, ce n'est pas du vol quand même. Bien que personnellement, je trouve l'ensemble perfectible tant au niveau du graphisme et de la mise en page que du développement. Ce ne serait pas plus simple pour toi de les solliciter à nouveau ?

[thorea]

Bonjour nascimo,

tout ce qui concerne la création web (comprendre: le design, l'ergonomie, et le code) est concidéré comme une "oeuvre de l'esprit", au sens ou le Code de la Propriété Intellectuelle (CPI) l'entend.
Les droits d'auteurs dont bénéficient les auteurs d'oeuvres graphiques ou multimédias sont les mêmes que les votres en tant que photographe.

Y a t-il un droit sur cette création graphique sachant que les illustrations sont fournies ?
Les illustrations sont des sources, mais elles s'incèrent dans un "univers visuel", et lui aussi est concidéré comme une oeuvre et protégé par le CPI.

Donc, pour réponre plus précisemment à vos questions:

- Vous ne pouvez pas réutilisé une oeuvre dans un contexte différent que celui prévu dans le contrat de cession de droit initial, sauf accord (et souvent, moyennant finance) de l'auteur.
- Vous ne pouvez pas modifier une oeuvre (atteinte à l'intégrité d'uen oeuvre = contrefaçon) sans l'accord de l'auteur.

Voilà pour la théorie.

Maintenant, si vous faites héberger le site ailleurs, ça ne constitu pas une atteinte à l'oeuvre, je ne pense pas. Vous devriez donc pouvoir dénoncer votre contrat avec votre hébergeur actuel. L'hébergement n'étant pas une oeuvre en soit, il ne devrait pas faire partie de l'oeuvre.

L'ajout de métas, ou de nouvelles pages ne constitue pas non plus une atteinte à l'esprit de l'oeuvre, je ne pense pas non plus. Une plainte dans ce sens à de forte chance d'etre déboutée.

Un juriste devrait pouvoir vous confirmer tout celà. Je vous invite à en consulter un. J'espere qu'il pourra vous faire une réponse catégorique, mais malheureusement, ce genre d'histoire est toujours traitée au cas par cas, et je crains qu'on ne puisse jamais savoir ce qu'un tribunal jugera dans ce genre d'affaires. (il faut voir si une jurisprudence éxiste dans ce cas).

Sinon, cette histoire n'est pas bien méchante, je pense que le prestataire qui vous à fait ce site ne verra pas beaucoup d'interrets à porter plainte contre vous pour un mini site plaquette comme celui-ci, et pour des motifs qui ont de forte chance d'être déboutés.
S'il y a plainte de l'auteur ici, l'objectif sera purement vénal, parce qu'invoquer le respect de l'art avec un site comme ça....
bref...

Une simple autorisation écrite de l'auteur devrait vous premmettre de faire tout ce que vous souhaitez.
Je ne pense même pas que l'auteur vous demandera un complément de rémunération au titre des droits d'auteur, puisse que la diffusion et l'exploitation que vous ferez de son oeuvre sera la même que celle prévue initialement.

Message édité par : thorea / 19-03-2008 09:28

[nascimo]

Merci pour ces réponses...
Je dois par contre laisser le copyright ? Ce qui m'embète c'est que sur google, il n'y a aucune indication sur l'activité de l'entreprise de mes amis, mais seulement le copyrignt du concepteur du site.

[thorea]

Je dois par contre laisser le copyright ?
Evidemment.

Ce qui m'embète c'est que sur google, il n'y a aucune indication sur l'activité de l'entreprise de mes amis, mais seulement le copyrignt du concepteur du site.
Je ne vois pas le rapport.

Si l'oeuvre à été modifiée, tu peux aussi indiquer la nature de la participation de tous les auteurs qui ont bossé sur ton site:
un truc du genre:
charte graphique initiale: X
Adaptation de la charte graphique: Y

Le mieux, c'est d'avoir une page "Crédits" accessible depuis toutes les pages du site. Le lien se trouve dans le footer en général.

[naomexchris]

Oui mais attention, je sais pas si tu as compris que tu n'as pas droit de le modifier à "ta sauce", enfin dépends de ce que tu entends par là...
l'héberger ailleurs ok, rajouter des métas ok mais modifier le design sans l'accord du webdesigner pas trop d'accord.