Acompte quand tu nous tiens ^^

[Benjistik]

Bonjour,

J'ai signé devis+contrat avec un client qui mentionnait un acompte de 30% et le paiement de 70% à la livraison du site. Le client devait choisir entre deux maquettes du site.

Après réalisation des maquettes, le client décide d'annuler et se barre en ne me payant que l'acompte.

Cependant j'ai lu "L'acompte est un premier versement dans le cadre du contrat , c’est une avance , un paiement partiel. Le contrat est définitif.

Il n'y a aucune possibilité de dédit , les 2 parties sont engagées de manière irrévocable : obligation d’acheter pour le consommateur et obligation de fournir la marchandise ou la prestation pour le professionnel. "

Qu'en pensez-vous ? Donc il ne peut pas annuler non ? :=!

[Yamo]

1. un devis/bdc signé est un contrat engageant de part et d'autre. toi à livrer la commande et le client à la payer. tu peux donc décider de finir le travail, de le livrer et de réclamer le paiement complet.

2. après, pratiquement et commercialement, ça risque d'être plus de problèmes qu'autre chose. si l'acompte déjà perçu couvre le travail déjà effectué, je te conseille donc d'en rester là.

attention néanmoins dans ce cas à bien signifier au client qu'à défaut du paiement total il n'a pas acquis les droits d'exploitation sur les maquettes et qu'il n'a donc aucune autorisation de les utiliser, intégralement ou partiellement.

[Benjistik]

Ok je comprends c'est un peu du quitte ou double en somme de se battre pour le finir ? :#

Comment mentionnes-tu l'annulation dans tes contrats ?
C'est dur à spécifier de manière propre

Excellent je vais préparer mon courrier en AR pour lui expliquer tout ça, notamment sur les maquettes, je le savais pas non plus. :=! car il les a deja utilisé partiellement pour faire un site par quelqu'un d'autre le bougre !

Les clients sont vraiments des #E$^**** par moment.

Merci beaucoup pour tes conseils Yamo ! :=!

[Yamo]

"car il les a deja utilisé partiellement pour faire un site par quelqu'un d'autre le bougre ! "

c'est une blague ?

lui as-tu explicitement cédé les droits pour ça ?

[Benjistik]

No, pas du tout. J'ai rien cédé.

Mais la nouvelle maquette actuelle (juste pour l'instant une page temporaire sur la page d'accueil du domaine) utilise mes agencements et mon ergonomie

J'attends donc la réalisation finale de leur site pour avoir encore quelque chose de plus solide et voir ce que je peux envisager, ce genre de client me degoute.

C'est usant, je tombe sur des clients abusifs et au lieu de m'autoformer et de suivre l'évolution et parfaire mes connaissances, je gère de la paperasse...

J'ai failli arrêter mon activité à cause de ça cet été :#

[Kosik]

Des noms, des noms, des noms…
(pour le pauvre débutant qui risque de te suivre !)

[Yamo]

tu dois surtout te mettre à faire des BDC et des factures de façon sérieuse, c'est-à-dire avec cession de droit systématique et CGV.

mes devis et BDC spécifient et établissent toujours la cession de droit, détaillant évidemment ses limites, ainsi le client qui l'ignore comprend très bien que l'exploitation de mon travail original est, conformément à la loi, soumise à contrôle.

ils incluent aussi des CGV, dont - en plus de rappeler quelques points de base du CPI - un article mentionne : "4. La totalité de la production et des droits s’y rapportant, objet de la présente commande, demeure la propriété entière et exclusive de Julien MOYA tant que les factures émises par [moi] ne sont pas payées en totalité par la société cliente, à concurrence du montant global de la commande et des avenants éventuels conclus en cours de prestation."

avec ça un client a peu intérêt à faire le malin.

si on en passe pas par là on joue avec le feu et les problèmes du genre du tiens se répètent sans arrêt. il est bien plus simple de les régler avant qu'ils se présentent.

si tu dois parfaire tes connaissances (et ta pratique) commence par ce domaine-là.
ça fait autant partie du métier de graphiste freelance que savoir se servir des logiciels.

Message édité par : Yamo / 08-09-2010 19:03

[thorea]

@ Benjistik > Si tu as terminé et livré l'intégralité de la commande, ce qui à l'air d'être le cas (j'ai bien compris, tu as bien terminé la mission?), alors tu peux évidemment demander le paiement de l'intégralité de ta facture et leur réclamer illico presto le solde de la mission.
Pour ça, il suffit de leur envoyer ta facture (En RAR!). L'émission et l'envoi de ce document formalise la date de ta demande de paiement.

S'ils ne paient pas dan les délais impartis > procédure amiable pour l'impayé puis action en justice.

J'ajoute que l'utilisation de tes maquettes dans un contexte initialement non prévu = délit de contrefaçon.

Est-ce que tu peux nous préciser
1) Si ta livraison correspond bien à l'intégralité de la commande? Tu avais terminé le travail commandé?
2) Quels étaient les termes de ta cession de droit?
3) Pourquoi ça te déplait qu'il ait fait son site avec un autre prestataire? Il t'avait aussi commandé la réalisation du site en + des maquettes?
4) Est-ce que "la nouvelle maquette actuelle" reprend des éléments graphiques de tes maquettes ?
5) Comment tu expliques qu'il ait mis en ligne une autre maquette que la tienne alors qu'il te l'a bien commandé et payé en partie? Il est mécontent de ta livraison?

[Yamo]

thorea des fois je me demande vraiment si tu lis les sujets

1/ le boulot n'était pas fini, il a précisé "Après réalisation des maquettes le client décide d'annuler "

2/ j'ai demandé il n'a fait aucune cession

3/ il était question de "la livraison du site" donc d'un site complet.

4/ oui la nouvelle maquette reprend l'agencement et l'ergonomie des siennes

5/ ça j'ai pas demandé mais de toute évidence le client n'était pas satisfait du résultat ou alors il est revenu sur son budget, et il a décidé de continuer avec un autre.

[thegrom]

Citation : Yamo 
thorea des fois je me demande vraiment si tu lis les sujets


Je suis sûr que non En fait, je le soupçonne même d'avoir des réponses déjà pré-faites qu'il copie-colle quand il y a une vague corrélation