Acompte quand tu nous tiens ^^

[marroon]

En fait il a des mots clés dans une base de données et à chaque fois qu'il y en a un qui sort dans un topic, hop une petite réponse toute faites

[xirt]

et c'est pas lui qui poste les réponses, c'est un bot

[thorea]

[bzzzzt / mode on]
Exact, j'ai eu la flemme de lire ce post que j'ai pressenti imbuvable, alors je me suis dis que j'allais en rajouter une couche pour qu'il soit encore moins compréhensible. Je pense que j'ai réussi.

Pour répondre à la question (oui parce que là j'ai survolé le post quand même), tu peux toujours imaginer ajouter une clause d ce genre dans tes CGV:

"En cas de rupture du contrat ou de résiliation de la commande du fait d’une des parties, celle-ci versera à l’autre partie une indemnité financière égale à 50% du travail restant à réaliser sur la commande. "

En cas de rupture du contrat du fait du client, sans cette clause, seul un juge pourra estimer le montant du préjudice subit par le prestataire, et ça implique qu'une action en justice doit être engagée. Autant s'éviter ça. Autant s'éviter aussi les montants ridicules qui sont en général accordés par les juges pour ce genre d'indemnités.

Fixer contractuellement le montant de l'indemnité permet de la réclamer sans actions devant un juge. C'est tout de même plus pratique.

J'ajoute que vous ne pouvez pas prévoir de cause unilatérale. Si vous demandez à votre client de s'engager à payer une indemnité en cas de rupture de contrat de son fait, vous devez vous engager de la même manière. Une clause unilatérale serait considérée à tous les coups comme abusive.

[bzzzzt / mode off]

[Benjistik]

Merci pour vos messages, ça réchauffe le cœur :-)

YAMO >>> Merci énormement, avec ça je suis paré pour le prochain !

Kosik >>> Mdr, non au cas où, comme ça je les laisse s'enfoncer pour contrattaquer !
Thorea >>> Bonne idée, faut que je voie si je peux pas mettre 100% ^^ ce serait mieux et ça éviterait les mauvais clients !
Marroon >>> C possible lol

Voici un extrait de ce que j'avais mis :

"Art. 9 - Propriété intellectuelle et droit moral
9.1. Tous les produits créés par Benjistik Studio pour la réalisation du Site Internet de [CLIENT] restent la propriété de Benjistik Studio qui se réserve la qualité d'auteur.
9.2. Benjistik Studio pourra utiliser l'ensemble des informations et enseignements issus de la mise au point de ces produits.
9.3. Sauf mention contraire explicite de la société cliente, Benjistik Studio se réserve la possibilité d’inclure dans la réalisation une mention commerciale indiquant clairement sa contribution, sous la forme d’une mention du type : « Conception graphique : Benjistik Studio».
9.4. Le droit moral de Benjistik Studio est expressément réservé. Les créations de Benjistik Studio sont destinées à être publiées sur le site http://www.benjistik.com. [CLIENT] aura la jouissance du produit et de toutes les compositions, les graphismes, les agencements de textes, qui auront été réalisés par Benjistik Studio dans le cadre du présent accord, et pourra les céder, les concéder, les modifier ou les divulguer à des tiers avec l'accord exprès de Benjistik Studio.

Art. 11 - Propriété de la production
La totalité de la production, objet de la présente commande, demeure la propriété entière et exclusive de Benjistik Studio tant que les factures émises par Benjistik Studio ne sont pas payées en totalité par [CLIENT] , à concurrence du montant global de la commande et des avenants éventuels conclus en cours de prestation. De façon corollaire, [CLIENT] deviendra propriétaire de fait de la production à compter du règlement final et soldant de toutes les factures émises par Benjistik Studio dans le cadre de la commande. Les fichiers de production et les sources restent la propriété de Benjistik Studio seul le produit finis sera adressé au client. Si [CLIENT] désire avoir les sources des documents, un avenant à ce présent devis devra être demandé en lettre avec accusé de réception

Art. 12 - Responsabilité et propriété des contenus [CLIENT] , représentée par le signataire de la présente commande, reconnaît assumer la pleine et entière responsabilité des choix réalisés en matière de contenus textuels, iconographiques, figurant dans la réalisation livrée par Benjistik Studio. [CLIENT], représentée par le signataire de la présente commande, reconnaît avoir pris connaissance des mises en garde effectuées par les représentants légaux de Benjistik Studio, concernant les lois du copyright et de la propriété intellectuelle, et les peines pouvant être encourues au titre de leur violation

(je croie que j'ai vu quelques fautes d'orthographe au passage dans ces articles)
Avec ça j'attends de voir le site qu'ils mettent en place pour contrattaquer.


Faut maintenant que je rajoute :

Art.Finale
"Si vous tentez de faire les requins et de m'arnaquer, je vous envoie Chuck Norris et..." (blaque)

Donc faut à la fin que je rajoute une fusion du paragraphe de Yamo et de Thorea :=!

Ah si tout le monde était honnête ...

[Yamo]

je te déconseille fortement d'attendre que les gens concernés aillent plus loin pour leur "tomber dessus". ce n'est pas à coup de traquenards qu'on règle les conflits.

tout ce que tu vas réussir à faire c'est transformer ce qui n'est peut-être qu'un malentendu en guerre ouverte et tu vas t'en prendre plein la gueule, que tu sois dans ton droit ou pas.

quand on a connaissance d'un problème, avéré ou seulement en puissance, on prend les devants et on le règle immédiatement, avant qu'il s'empire ou mieux, qu'il survienne, pendant qu'il est possible de le faire sans casse.
voilà ce qu'est une attitude professionnelle, c'est pas jouer les malins ni les gros bras.

tu sais qu'ils comptent utiliser illégalement tes maquettes pour un site à venir. donc tu les contactes maintenant en leur expliquant que ce n'est pas possible, qu'ils ne disposent pas des droits pour le faire, et - si tu le souhaites - que tu es prêt à négocier avec eux un prix pour la cession nécessaire.

et si malgré tes efforts, aucune entente n'est possible, alors tu pourras envisager de passer à un ton moins conciliant.

attention à ne pas camoufler le manque d'assurance qui t'empêche de régler les choses maintenant derrière des papiers ou des articles de loi à dégainer plus tard. ceux-ci, qu'on donne souvent ici, ne trouvent leur vrai intérêt que si on adopte l'attitude qui va avec dès le départ.



Message édité par : Yamo / 09-09-2010 11:50

[Benjistik]

Merci Yamo, j'ai déjà tenté d'expliquer mais rien à faire, ya des gens bornés et malhonnêtes.

Je tente à nouveau, j'espère que ça ira sinon ben j'ai pas trop le choix.

[Yamo]

ok dans ce cas... s'ils ne veulent rien comprendre...