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[creajero]

Bonjour,
Mon premier post ici et ma première question :
Je vais réaliser la charte graphique d'une commune.
Je réaliserai très certainement une refonte du logo existant, puis les docs classiques d'une charte.
Qu'en est-il de la cession des droits ? Il y a t-il un "usage" avec les mairie compte-tenu de la large exploitation des documents ? Pour être complet, il est aussi possible que je fasse le futur site web.
Par avance merci de vos avis éclairés !

[mouisset]

Salut Creajero,
alors, 2 possibilités selon moi :
- soit c'est un marché public qui a fait l'objet d'une consultation (obligatoire pour les marchés de plus de 4000 €) et cette question est probablement abordée dans les documents édités par la mairie pour l'occasion (dans le CCTP généralement, ou dans l'acte d'engagement)
- soit c'est un marché public qui n'a pas fait l'objet d'une procédure particulière (ce qui le cas de ton dossier je pense) auquel cas pas de modalités particulière, si ce n'est celles que tu as du définir toi même dans ton offre (ou pas, mais les définir avant eut été mieux). A priori, pour une refonte de logo et une charte, c'est effectivement une cession genre très large...

[APOKA]

Pour les cessions de droits ill n'y a pas d'usage particulier pour les clients type mairie. Comme pour n'importe quel autre personne ou client, c'est à toi d'établir la cession selon l'utilisation du client. Une simple cession inclue dans le document de commande est suffisant (devis, facture, contrat).
Pour le coût d'une cession, la logique derrière est que le cout soit proportionnel à l'ampleur de la diffusion et l'exploitation de la création. Ca dépends par conséquent de l'ampleur de ton client et l'utilisation qu'il va en faire. Le cout d'une cession sera pas le même pour la ville de Paris que pour Saint-Jean des bains par exemple.

[creajero]

Merci pascal.
Pour te reprendre, c'est effectivement un marché public sans procédure particulière.
Quels sont mes possibilités ?
Céder la totalité des droits moyennant coût... Peut-être la solution la plus simple pour une mairie ?
Ou conserver la paternité des créations... et autoriser l'exploitation sous condition ( un exemple ? )
Je dois juste m'assurer que la ligne graphique que je vais créer ne soit pas reprise sans accord préalable dans le cas où ce ne serait pas moi qui réaliserai le site web.
jérôme Mieux que creajero
 
 
... re-edit
Merci Apoka. Je note.

[mouisset]

Je pense qu'il faut que tu te rencardes plus avant sur la question des droits d'auteur. C'est un sujet dont on a parlé beaucoup ici, et sur lequel tu peux trouver pas mal d'infos à droite à gauche.
Quelques pistes :
1 - une recherche sur le forum t'en apprendra pas mal
2 - un saut sur le site de l'ami Yamo devrait aussi t'aider : http://kitdesurvie.metiers-graphiques.f ... uteur.html
3 - la lecture de l'excellent ouvrage du même Yamo (qui est passé à 2 doigts du Renaudot, soit dit en passant...) devrait te permettre d'être armé : http://www.profession-graphiste-independant.com/
Voilà, je te laisse fouiller. Les premières infos que je peux te donner étant que tu ne céderas de toutes façons pas la totalité de tes droits et que tu conserveras la paternité de tes créations quoiqu'il se passe. Autrement dit, dans tous les cas, il va te falloir définir des limites à la cession des droits d'utilisation de ce que tu vas livré. Ces limites devant a priori être plutôt souples quant on parle de logo + charte...

[creajero]

Oui. Pas vraiment cadré tout çà.
C'est parti... lecture !
Merci