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Question droit d'auteur et droit d'image

Question droit d'auteur et droit d'image

Messagepar Neopolitan » Mar 12 Mar 2013 15:56

Bonjour,

j'aimerais faire des t-shirts via un site de création de t-shirts,je serais payer sur une commission sur le t-shirt.
J'ai contacter un photographe ,si il voulait partager ses photos de mannequins avec moi et qu'il serait rémunérés en royalties.
La société m'a dit qu'ils font un contrat type entre lui moi et la société,qui comprendrait son pourcentage et le mien.

Le photographe me demande,si il est obliger de payer les mannequins utilisés pour faire les t-shirts, parce que lui il l'a les droit d'auteur,mais pas les droit d'image.

est-il obliger de payer les mannequins?si oui,comment peux t-il déclarer ces revenues?

(P.S : ce projet n'est qu'un passe temps, un gagne pain maigre, c'est une passion pour la mode juste)
Merci
Cordialement
Mathilde.
Neopolitan
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Messages: 1

Messagepar Yamo » Mar 12 Mar 2013 16:51

Bonjour,
Le photographe me demande,si il est obliger de payer les mannequins utilisés pour faire les t-shirts, parce que lui il l'a les droit d'auteur,mais pas les droit d'image.


Je ne suis pas franchement sûr de comprendre ce que tu veux dire par là.
Par contre je peux te dire que si le photographe n'a pas négocié de son côté l'autorisation d'exploiter (gratuitement ou contre paiement) l'image de ses modèles, toi comme lui pouvez vous retrouver poursuivis.

est-il obliger de payer les mannequins?


Ben, à moins qu'il ait obtenu leur autorisation de diffuser leur image sans contrepartie financière, évidemment oui.

si oui,comment peux t-il déclarer ces revenues?


Je ne comprends pas. Si c'est lui qui paye, c'est des revenus pas des dépenses.

P.S : ce projet n'est qu'un passe temps, un gagne pain maigre, c'est une passion pour la mode juste


Concrètement au niveau légal ça ne change rien du tout. La même prudence est de mise que pour un projet commercial.
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Yamo
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