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Propriété intellectuelle et marques de football

Propriété intellectuelle et marques de football

Messagepar mr-t » Mar 19 Déc 2017 19:59

Bonjour,

J'ai besoin d'aide svp même si pendant mes cours de BTS, a long time ago... j'avais certainement éludé la question.

Prenons en exemple la marque Manchester United et le surnom de l'équipe de foot : les Red Devils.

Si je souhaite réaliser un beau diable rouge complètement différent du logo officiel de Man U. et écrire à côté "Manchester Red Devils" pour le mettre sur un teeshirt et ensuite le vendre, ai-je le droit ?

Merci pour les infos.

PS : J'ai cherché au moins 20 minutes dans le forum mais sans succés !
mr-t
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Messagepar Yamo » Mer 20 Déc 2017 11:56

Bonjour,

Il faudrait d'abord s'assurer que "Manchester Red Devils" n'est pas une marque déposée par le club, et seulement un surnom populaire donné à l'équipe.

Quand je fais une rapide recherche à l'office européen de la PI, je n'en trouve pas trace :
>> https://euipo.europa.eu/eSearch/#basic/ ... d%20devils

Pareil avec juste Red Devils, qui est déposé mais seulement pas une asso belge sans rapport apparent avec le club
>> https://euipo.europa.eu/eSearch/#basic/ ... d%20devils

Donc sur le texte, je dirais que ça a l'air ok, même si je ne peux évidemment pas te le garantir.

Sur le dessin ensuite, je pense que c'est gérable du moment que celui-ci est vraiment très différents de celui de leur logo.
Tu ne dois en aucune façon adapter ou modifier le logo existant, mais créer quelque chose de totalement original, si tu veux être dans les clous.

Pour tous les projets de ce type, il faudra prendre les mêmes précautions.
Les clubs vendent leur propriété intellectuelle très chèrement, notamment à des équipementiers sportifs et des marques de vêtements, donc il ne faut surtout pas tomber dans ce qui pourrait être considéré comme de la contrefaçon ou du parasitisme commercial.
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Yamo
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Messagepar mr-t » Mer 20 Déc 2017 12:49

Merci Yamo pour ta réponse, c'est sympa :)

Et aussi pour le lien, je ne connaissais pas !

Je vais réfléchir à tout ça et poursuivre mes recherches, cette fois sur legifrance dans le code de la propriété intellectuelle histoire d'être certain à 100%.

Pour info, je me suis balader sur le site Etsy et lorsqu'on tape, par exemple, Manchester United, c'est vraiment tout et n'importe quoi... ça sème le doute.
mr-t
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Messagepar Yamo » Mer 20 Déc 2017 13:12

Je vais réfléchir à tout ça et poursuivre mes recherches, cette fois sur legifrance dans le code de la propriété intellectuelle histoire d'être certain à 100%.


Attention le code de la propriété intellectuelle c'est compliqué. Si tu n'y connais rien ça ne va pas t'avancer à grand chose.
Si ton projet est sérieux et que tu veux vraiment comprendre tout ça, je te recommande plutôt de te procurer un ouvrage de vulgarisation qui engloberait la propriété intellectuelle, le droit des marques et le droit à l'image.

Pour info, je me suis balader sur le site Etsy et lorsqu'on tape, par exemple, Manchester United, c'est vraiment tout et n'importe quoi... ça sème le doute.


Tout le monde fait un peu n'importe quoi avec les marques, ce n'est effectivement pas un scoop. Les ayants-droits, la plupart du temps, laissent couler tant que ça reste limite et discret. Mais ici tu poses la question de savoir ce qui est légal ou pas, donc moi je te réponds dans ce cadre. Le reste t'appartient :)
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Yamo
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Messagepar mr-t » Mer 20 Déc 2017 20:25

ça roule, encore merci.
mr-t
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Messagepar mr-t » Ven 22 Déc 2017 13:18

Toujours à la recherche d'une réponse je pense pouvoir dire à 100% que ce que je cherche à faire n'est pas du tout possible...

Pour celles et ceux que ça intéresse TeeSpring explique de manière claire et détaillée tout ce qu'il faut savoir, tapez dans votre moteur de recherche les mots clés suivants : teespring + policies + ip (désolé le site ne souhaite pas que je mette un lien direct).

Ils vont même jusqu'à protéger l'association des couleurs des dits clubs... magnifique monde 100% verrouillé.

:dead:
mr-t
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