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Contrefaçon logo pour une association

Contrefaçon logo pour une association

Messagepar Estelle_Mahe » Jeu 21 Jan 2016 19:33

Bonjour à tous,

J'ai besoin de vos lumières sur une contrefaçon de logo réalisé sans contrat pour une association d'apiculture (j'étais étudiante à l'époque et mon père faisait partie de l'association). L'association m'a donné un petit chèque, mais de manière informelle -sous la table-
Fin 2013 j'ai envoyé un premier lot de propositions dont fait partie le logo ci-dessous :

anc-2012_12_24.jpg
anc-2012_12_24.jpg (204.96 Kio) Vu 479 fois

Ce à quoi, les membres m'ont répondu que ça ne les intéressait pas, je ne l'ai donc pas protégé en me disant qu'ils ne l'utiliseraient pas. Pendant tout 2014, il y a eu d'autres envois de recherches et les membres ne prenaient pas de décision.

Début 2015, je leur signifie qu'après un an de travail et n'étant plus en étude, il serait bon de se décider de choisir un logo ou de mettre les choses en règles avec un statut, facture, etc. Je reste sans réponse jusqu'à juillet 2015 où on me demande les fichiers éditables pour que le trésorier s'y colle. Flairant que le mot "trésorier" cachait surement le mot graphiste, je leur réponds explicitement que soit ils finissent le travail avec moi soit ils voient avec quelqu'un d'autre mais pour un travail original (aucune utilisation de mes recherches, etc). Afin d'essayer de clore le sujet, je leur fais une cession de droits d'auteur gratuite sur un logo que l'on peaufine depuis un an en me disant qu'ils l'utiliseront. Le contrat leur stipulait qu'ils devaient utiliser ce logo en entier (non rogné et non modifié).

Fin décembre 2015, ils uploadent le logo suivant sur leur site :

image.png
image.png (36.11 Kio) Vu 479 fois


J'ai été très surprise car en plus de ne plus me donner de nouvelles alors que j'essayais d'arranger la situation, je découvre qu'un autre graphiste s'est fait de l'argent sur mon travail. Autre coïncidence, la graphiste qui a conçu ce logo a déposé son statut 4 jours avant qu'on me demande les fichiers éditables en juillet.

Je ai envoyé à l'association un recommandé avec AR pour leur signifier qu'il s'agit d'une contrefaçon et proposant une solution à l'amiable. Ils m'ont répondu par un non-lieu en me disant que les alvéoles sont la propriété des abeilles et que c'est moi qui plagie leur travail naturel. Eux, se sentent irréprochables car l'autre graphiste a établi un devis et une facture. Je suis allée voir un avocat spécialisé dans la Propriété Intellectuelle. Pour lui, je ne gagnerais jamais pour la contrefaçon car mon logo est trop simple (pas assez original) et le juge ne m'accordera jamais le droit d'auteur. Pourtant, j'ai tous les mails attestant des dates de création et de l'antériorité de mes recherches. J'ai clairement eu affaire à une manigance et je n'ai pas envie de laisser filer des gens pour qui j'ai bossé un an et qui n'ont pas respecté mon travail. Quels sont vos conseils ? Y a-t-il un recours ?
Estelle_Mahe
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